Interventions sur "suspension"

Suspension de séance !

C'est inacceptable ! Je demande une suspension de séance !

Nous demandons une suspension de séance, monsieur le président. Elle est de droit !

Nous voulons que nos amendements soient examinés ! Je demande une suspension de séance !

Nous demandons une suspension de séance, monsieur le président.

Suspension de séance !

Suspension !

Suspension de séance !

Au titre de l'article 58, alinéa 5 du règlement, les demandes de suspension sont soumises à la décision de l'Assemblée !

Monsieur le président, vous m'aurez mal entendu : j'ai invoqué l'alinéa 5. Je vais procéder à une demande de suspension de séance, car vous avez bel et bien changé les règles en cours de jeu, et il faut que cela se sache.

...rais faire un rappel au règlement concernant l'article 100. Vous remettez en cause, en effet, notre droit constitutionnel d'amender en invoquant un prétendu procès-verbal qui fixerait une règle que nous contestons. Or, personne ne peut accéder à ce procès-verbal, qui n'existe nulle part. Nous demandons que se tienne une conférence des présidents. Dans le cas contraire, je demanderai une nouvelle suspension de séance et un scrutin public sur la suspension de séance.

Monsieur le président, je reviendrai sur la suspension de séance, mais je voudrais tout d'abord m'arrêter sur l'article 100, alinéa 5. Ce que je veux vous dire est important et, peut-être, de nature à apaiser les esprits.

Nous sommes en plein débat ! Tant que nous n'obtiendrons pas la liste de ces amendements, nous demanderons des suspensions de séance.

Je demande une suspension de séance, pour vous laisser le temps de vous renseigner !

Pour savoir si le recours à ce procédé est possible, le groupe Les Républicains vous demande de répondre à notre question : s'agit-il d'une pratique constante, autrement dit répétée, ancienne et continue ? Comme vous ne nous avez pas répondu, nous vous donnons la possibilité de le faire en demandant une suspension de séance.

Monsieur le président, je demande un vote sur une suspension de séance

Je demande donc un scrutin public sur cette demande de suspension.

C'est totalement faux, la suspension est de droit !

L'alinéa 5 concerne les suspensions de séance. Vous ne pouvez pas empêcher une suspension de séance ! C'est à l'Assemblée de décider si elle peut avoir lieu, et je demande qu'elle se prononce par scrutin public. L'alinéa 5 est très clair. Vous en faites une interprétation erronée.

Nous avons besoin de retrouver des repères dans cette discussion, afin de savoir comment avancer. Je me suis renseigné pendant la suspension de séance pour savoir si ce que vous nous avez dit tout à l'heure, monsieur le président, était définitif : il y aurait donc environ 1 000 amendements supprimés à votre libre appréciation.