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Dossier sur le site de l'Assemblée

Reconnaissance de l'engagement associatif

Mots-clés

bénévole compétence eau gestion responsabilité
Répartition par groupes du travail sur ce dossier

  France Insoumise    PCF & ultramarins    PS et divers gauche  
  En Marche    MoDem    LR proches d'En Marche & UDI    Les Républicains  
  Non-Inscrits (FN, Divers droite...)  

Organisation du dossier

  • Discussion d'une proposition de résolution
  • Discussion générale
  • Vote sur la proposition de résolution

Documents législatifs

  • Proposition de résolution N° 344 en application de Article 34-1 de la Constitution
Explorer le texte sur LaFabriqueDeLaLoi.fr

Les débats consacrés à ce dossier

  • Séance en hémicycle du jeudi 30 novembre 2017 à 9h30

Les principaux orateurs sur ce dossier :

  • Sabine Rubin (1698 mots)
  • Julien Dive (1694 mots)
  • Régis Juanico (1585 mots)
  • Sylvain Waserman (1584 mots)
  • Hubert Wulfranc (1501 mots)
  • Béatrice Descamps (1453 mots)
  • Françoise Dumas (979 mots)
  • Stéphane Viry (962 mots)
  • Hélène Zannier (961 mots)
  • Bertrand Sorre (911 mots)
  • Emmanuelle Ménard (797 mots)
  • Fabienne Colboc (790 mots)
  • Marc Le Fur, président (54 mots)
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