Interventions sur "taxe"

3 interventions trouvées.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaPascal Bois :

Chacun le sait, s'il est un domaine qui fut fortement affecté par la crise dès son commencement et le reste encore à ce jour, souffrant d'un fort manque de visibilité, c'est bien celui de la culture. Cet amendement porte plus particulièrement sur le spectacle de variété et les spectacles vivants. Il concerne la taxe sur les spectacles, que collecte depuis le 1er janvier 2020 le Centre national de la musique – le CNM – et dont le produit est destiné à soutenir la filière, notamment les spectacles de chanson, de variété et de jazz. Les festivals n'ayant pas pu avoir lieu cette année et les salles de spectacles étant fermées, le présent amendement a pour objet de permettre au CNM d'annuler la perception de cet...

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaRaphaël Schellenberger :

La proposition de M. Bois n'a rien de bien méchant, mais c'est précisément là le problème : ne pas collecter une taxe qui n'a de toute façon pas été payée par les vendeurs de spectacles entre le 17 mars et le 31 décembre 2020, précisément parce qu'ils n'ont organisé presque aucun spectacle pendant cette période, c'est un soutien bien cocasse à la filière culturelle ! Nous souhaitons évidemment soutenir cette filière, mais dire qu'on ne va pas collecter une taxe qui n'a pas été versée, c'est offrir un soutien rel...

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaPascal Bois :

Certains collègues peuvent en témoigner. Ces recettes restent certes marginales, mais nous devons en passer par l'adoption d'un amendement pour que les spectacles concernés soient exonérés de la taxe. Quant à M. de Courson, je ne comprends pas à quel problème de temporalité il fait référence.