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Après avoir beaucoup parlé de bon vin cet après-midi, nous allons parler un peu de miel. Le sujet n'est pas de moindre importance, notamment pour des régions telles que la Bretagne. Nous devons soutenir les apiculteurs, qui voient leur cheptel diminuer cruellement, du fait, en grande partie, des néonicotinoïdes. J'en viens à l'objet du présent amendement. Le décret no 2003-587 du 30 juin 2003, actuellement en vigueur, n'oblige pas à fournir une indication exhaustive de l'origine du...
La barre est haute, en effet, surtout qu'il s'agit de transcrire dans le présent texte les dispositions d'une proposition de loi qu'il avait fait adopter avec un large consensus dans cet hémicycle. Le présent amendement vise à modifier la rédaction de l'article 11 decies, adopté par la commission des affaires économiques, en précisant que l'indication du pays d'origine pour tous les miels est effective dès la parution de la présente loi et selon des modalités définies par décret. En effet, l'article tend à compléter l'alinéa premier de l'article L. 412-4 du code de la consommation en prévoyant l'obligation d'indiquer l'origine des miels, mais sa rédaction actuelle empêche son application, puisque cette obligation sera soumise à l'arbitrage de la Commission européenne, qui devra a...
Il vise à rendre obligatoire l'indication du pays de production du miel sur l'étiquette. Il me paraît en effet crucial que les consommateurs de miel – dont je fais partie – connaissent la provenance du produit qu'ils achètent. Cela les amènera peut-être à préférer le miel français, dont la qualité est reconnue par tous. En cas de pluralité de pays d'origine, l'obligation de mentionner le pays de la récolte tombe au profit d'une mention assez floue, voire opaque – il...
… mais le présent amendement est peut-être plus précis. Ainsi, les consommateurs français sauront exactement de quel pays provient le miel qu'ils consomment et dans quelles conditions il a été récolté, ce qui est également important.
Merci de me laisser cette possibilité ! L'amendement no 1047 vise à clarifier l'étiquetage du miel : quand celui-ci provient de plusieurs pays, il me semble important d'en indiquer la liste exhaustive. J'ignore si l'amendement no 2248 satisfait cette demande. Si tel est le cas, je retirerai le mien.