Interventions sur "bruit"

... d'accompagner celles et ceux qui souffrent de ne pas être considérés. Pour cela, il est nécessaire que nous nous dotions d'indicateurs adaptés. Enfin ! Oui, enfin, la représentation nationale, avec le soutien du Gouvernement, souhaite réaffirmer des principes forts en reconsidérant l'arrêté de 1999 sur les nuisances sonores. Cet article souligne la nécessité de passer d'une mesure de moyenne de bruit, qui ne correspond en rien au trafic ferroviaire, pour prendre en considération les pics de bruit, dont certains atteignent plus de 120 décibels plusieurs fois par jour dans les habitations à proximité des lignes de grande vitesse. Par ailleurs, les vibrations doivent être prises en considération. Il est temps d'unir nos concitoyens en ouvrant une concertation de tous les acteurs : usagers, expe...

En écho aux propos de Mme Hammerer, je rappelle que nous avons eu de longs échanges en commission sur les nuisances sonores liées aux transports. Le bruit empoisonne aujourd'hui le quotidien de huit Français sur dix et 80 % des nuisances sonores sont liées aux transports. Il s'agit, par conséquent, d'un enjeu non seulement environnemental mais de santé publique. Le coût social du bruit s'élève à 11,5 milliards d'euros par an, pour la seule partie relative au transport, et 9 millions de Français sont exposés à des seuils critiques. Le projet de loi...

... la première signataire, vise à inscrire dans le projet de loi une revendication récurrente de nos concitoyens en matière d'évaluation des nuisances sonores aux abords des infrastructures de transports ferroviaires et des infrastructures routières. Je suis déjà intervenu sur le sujet pendant la discussion générale et Mme Rossi vient de rappeler à juste titre que de nombreux Français souffrent du bruit de manière récurrente. Les normes applicables en matière de seuils de nuisances sonores définies, d'une part, par l'arrêté du 8 novembre 1999 relatif au bruit des infrastructures ferroviaires et, d'autre part, par l'arrêté du 5 mai 1995 relatif au bruit des infrastructures routières, sont élaborées selon un principe de fréquence, avec un chiffre correspondant au nombre moyen de décibels émis. O...

Nous avions abordé en commission le problème que pose la création d'indicateurs de bruit pour le transport terrestre en général. À ce stade, de tels indicateurs me semblent trop larges. Sur le plan scientifique, le CNB, le CEREMA et d'autres acteurs doivent encore travailler sur le sujet, notamment sur le cumul. Les critères figurant dans l'article 28 ter sont spécifiques au secteur ferroviaire. Les dispositions introduites au Sénat et confortées en commission prennent en compte les...

S'agissant du cumul de bruits, cependant, j'estime que nous allons connaître un recul. Je suis consciente de l'enjeu méthodologique et du travail qui nous reste à faire, mais, comme nous l'avons dit en commission, lorsque nous avons intégré au texte les pics d'intensité, la répétitivité, les vibrations et le cumul de bruits, nous savions qu'un travail restait à accomplir. Il est d'ailleurs engagé ; le Conseil national du bru...

Le sujet du bruit ne se limite pas à la mobilité. J'ai conscience de la réalité du problème, même si j'ai cru comprendre, à la lecture de plusieurs études, que le bruit routier était la principale source de nuisance, avant le bruit ferroviaire ou aérien. Nous sommes toujours confrontés au problème de la mesure du bruit. Ce n'est pas seulement un sujet méthodologique. Par exemple, les riverains d'installations spor...

La question du bruit est effectivement très large. Nous avions déposé un amendement visant à créer un fonds d'indemnisation des riverains des lignes à grande vitesse, sur le modèle de celui existant pour Orly et Roissy, mais il a été renvoyé au projet de loi de finances. Nous souhaitions que cet organisme figure dans le code général des impôts. Les propositions que vous venez de faire, madame la ministre, vont dans l...

Cet amendement a pour objet d'apporter des précisions sur la disposition qui a été adoptée au Sénat. Je voudrais revenir sur l'évolution des indicateurs concernant le bruit, que vous avez évoqué dans le détail, monsieur le rapporteur, madame la ministre. Nous souhaitons prendre en compte plus précisément l'intensité de la gêne provoquée par les pics sonores, ainsi que la répétitivité – terme beaucoup plus précis que celui de « fréquence » – du bruit, et le bruit événementiel, qui recouvre les pics de bruit notamment lors du passage des trains à grande vitesse.

Le bruit peut constituer une nuisance importante, également dans l'hémicycle, où le bruit de nos collègues peut nous perturber.

...rd'hui, on ne sait pas faire, et il faudra prendre le temps de faire les choses correctement. Par contre, je prends à la lettre vos engagements, madame la ministre. Si je comprends parfaitement qu'on se concentre sur l'infrastructure – tel est le message que je porterai, ce soir, à mes concitoyens, qui subissent les nuisances sonores – , il ne faudra pas oublier de prendre en compte le cumul des bruits, qui est un élément important.

Notre débat sur l'article 28 ter, qui a porté sur le bruit et d'autres nuisances gênant nos concitoyens, était intéressant. Il serait opportun de réduire l'origine des problèmes, ce que ne fera pas ce projet de loi par manque de crédits. SNCF Réseau n'a pas les moyens financiers de faire disparaître les vibrations engendrées par la ligne reliant Paris à Bordeaux, et il ne serait pas normal que l'entreprise concessionnaire de la ligne doive supporter cett...