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Madame la ministre, vous avez évoqué tout à l'heure un trajet Thionville-Luxembourg. Permettez-moi une digression, mais je souhaite appeler votre attention sur un fait d'actualité important : il existe aujourd'hui le risque qu'en raison de travaux, le Luxembourg interrompe brutalement et unilatéralement le trafic ferroviaire transfrontalier, Le Monde vient de s'en faire l'écho. Vous savez que 100 000 travailleurs frontaliers font chaque jour la navette entre la France et le Luxembourg. Or, plus de 10 000 d'entre eux font ce trajet en train, depuis la Moselle ou la Meurthe-et-Moselle. Je sais que ce n'est pas le sujet ce soir, mais je voulais vous alerter sur la nécessité d'une négociation à la bonne échelle pour débl...
...sène en supprimant l'exonération de TICPE dont il bénéficie : le produit attendu de la mesure serait de 200 à 300 millions d'euros par an. Mine de rien, ce produit supplémentaire permettrait, dans le cadre du plan d'investissement que nous avons envisagé, de passer du scénario 1 au scénario 2, c'est-à-dire de faire un pas de plus en direction de l'intermodalité, du transport en commun et du fret ferroviaire ou fluvial. En bref, ces 200 à 300 millions d'euros par an représenteraient une contribution très précieuse aux budgets d'investissement dans le futur. Au-delà, il s'agirait d'un signal prix adressé aux voyageurs. Nous avons fait le calcul : sur un trajet Paris-Marseille, on se situerait autour de 11 euros, et sur un trajet Paris-Toulouse, autour de 9,90 euros, soit 10 euros environ pour une trav...
Si vous le souhaitez, madame la ministre, pourquoi ne pas sous-amender l'amendement ? Et pourquoi ne pas le faire ce soir, puisque nous sommes là pour voter la loi ? Dans l'exposé sommaire, nous expliquons que les amendements visent à privilégier le transport ferroviaire. En l'absence d'alternative digne de ce nom au transport aérien – je pense aux cas de l'outre-mer ou de la Corse – , vos arguments peuvent s'entendre. Dans ce cas, pourquoi ne pas préciser par un sous-amendement que la taxe sur le kérosène s'applique lorsqu'il existe une alternative ferroviaire ? Toutes les navettes – comme Paris-Marseille ou Paris-Bordeaux seraient…