Article 1er de la constitution et préservation de l'environnement
(Discussion générale)

La Charte de l'environnement n'a pas suscité d'enthousiasme populaire et doctrinal, comme l'ont souligné récemment Elisabeth Zoller et Wanda Mastor, respectivement professeure émérite à l'université Paris 2 et professeur à l'université Toulouse 1 Capitole. Adossée à la Constitution de 1958 par la loi constitutionnelle du 1er mars 2005, la Chart...

Claude Bernard, le père de la méthode expérimentale, a ouvert la voie à cette approche scientifique, qui veut que l'on observe, que l'on expérimente, que l'on raisonne, pour ensuite voir arriver toutes les explications teintées de « la couleur de l'esprit de chacun ». Si le droit public est longtemps resté fermé à cette démarche scientifique, ...

Monsieur le président, me permettez-vous de rendre tout d'abord hommage à Vanik Berberian, dont nous venons d'apprendre le décès ?

Président de l'Association des maires ruraux de France, maire de Gargilesse-Dampierre depuis 2008, Vanik Berberian a été l'inspirateur du grand débat national ainsi que de l'agenda rural. C'était un passionné, un défenseur d'une ruralité positive, résolument tournée vers l'avenir. Toutes mes pensées vont à ses proches et à tous ceux qui ont eu ...