Les interventions de Emmanuelle Anthoine sur ce dossier
104 amendements trouvés
21/01/2021 — Amendement N° 16 au texte N° 3791 - Article 10 (Tombe)
Mme Anthoine
Substituer aux références : « 653‑1, 654‑1 et 655‑1 » les références : « R. 653‑1, R. 654‑1 et R. 655‑1 ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.
21/01/2021 — Amendement N° 15 au texte N° 3791 - Article 11 ter (Irrecevable)
Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras
Amendement irrecevable Exposé sommaire :
21/01/2021 — Amendement N° 11 au texte N° 3791 - Article 8 (Rejeté)
M. Gosselin, M. Jumel, M. Chenu, Mme Meunier, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, M. Sermier, M. Perrut, M. Labille, Mme...
À l'alinéa 2, après le mot : « entraîné », insérer les mots : « la mutilation ou ». Exposé sommaire : Depuis plusieurs mois, nous assistons à une multiplication d’actes de barbarie à l’encontre d’équidés. Pas loin de 200 plaintes ont été enregistrées. Les éleveurs, comme les particuliers qui sont nombreux à posséder et aimer des che...
13/01/2021 — Amendement N° CE6 au texte N° 3661 - Article 8 (Rejeté)
M. Gosselin, M. Jumel, M. Chenu, Mme Meunier, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, M. Sermier, M. Perrut, M. Labille, Mme...
Au second alinéa, après les mots : « ont entraîné », insérer les mots : « la mutilation ou ». Exposé sommaire : Depuis plusieurs mois, nous assistons à une multiplication d’actes de barbarie à l’encontre d’équidés. Pas loin de 200 plaintes ont été enregistrées. Les éleveurs, comme les particuliers qui sont nombreux à posséder et aim...
