Les amendements de Éric Bothorel pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Je pressens le sort qui lui sera réservé. L'instruction ministérielle du 15 mai 2018 a clarifié la doctrine en matière d'indemnisation des services d'ordre mis à la disposition des organisateurs de spectacles par la puissance publique. Depuis lors, le temps a passé et ses effets se sont fait sentir, même si telle n'était pas, selon moi, l'inte...
Je retire moi aussi mon amendement, tout en renouvelant mon invitation à M. le ministre : si son agenda n'est pas trop chargé au mois d'août 2019, il y a quelques bonnes scènes à Paimpol !
