Les amendements de Éric Coquerel pour ce dossier
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Cet amendement, inspiré par les travaux de l'association Les Amis de la Terre, vise à inclure l'azote de synthèse dans l'assiette de la redevance pollution diffuse, dont doivent s'acquitter les agriculteurs. De quoi s'agit-il ? Si l'on constate globalement une amélioration s'agissant de la pollution de l'eau induite par les secteurs industriels...
Vous faites référence à un objectif, alors que nous proposons, en quelque sorte, une obligation de réduction des pollutions qui, sinon, coûteraient cher. Nous devons désormais passer à la vitesse supérieure, ne serait-ce que par rapport aux résultats actuels, qui sont insuffisants. Je maintiens donc mon amendement.
Il vise à modifier le calcul de la redevance relative au prélèvement sur la ressource en eau. Suivant la logique du préleveur-pollueur-payeur, plus le volume d'eau utilisé par une catégorie d'usagers est important, plus la redevance due par cette catégorie devrait être élevée. Or, actuellement, la loi prévoit des plafonds dans la limite desquel...
Vous avez compris notre logique : il s'agit non seulement de faire payer en proportion de la quantité d'eau utilisée, mais également de faire en sorte que, progressivement, l'usage de très grands volumes d'eau coûte plus cher. Nous proposons en quelque sorte un malus, au détriment des activités les plus polluantes pour l'eau.
Cet amendement vise à faire respecter la préconisation de la Convention citoyenne pour le climat (CCC), d'imposer un malus aux véhicules de plus de 1 300 kilos, soit 26 % du parc automobile. Sachant que, depuis 2016, les émissions de CO
Il vise à limiter la niche fiscale pour les serres chauffées, qui permettent de produire hors saison. La production de légumes de contre-saison bénéficie depuis 2020 d'une aide d'environ 25 000 euros par hectare tous les ans, alors que celle-ci était auparavant plafonnée à 20 000 euros tous les trois ans. Par cet amendement, nous défendons une ...
Cet amendement me permet d'aborder le débat sur le coût de l'énergie qui, je le suppose, continuera à l'occasion de l'examen de l'amendement que le Gouvernement défendra dans un instant. J'entendais l'autre jour Gabriel Attal annoncer que des mesures seraient prises dans ce domaine : je suppose qu'elles viendront s'ajouter à celle que vous all...
M. le rapporteur général a proposé de ramener le débat à cet amendement, ayons-le ! Nous nous y opposerons car le bouclier que vous proposez nous paraît fait de carton-pâte. Vous vous laissez brinquebaler par les aléas d'un marché volatil imposé par l'Union européenne, avec l'accord des gouvernements, depuis l'ouverture à la concurrence du sect...
