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Les interventions de Fabrice Brun sur ce dossier

596 amendements trouvés


19/06/2020 — Amendement N° CF894 au texte N° 3074 - Article 1er (Irrecevable)
M. Aubert, M. Perrut, M. Viala, M. Cinieri, M. Masson, M. Descoeur, M. de Ganay, Mme Louwagie, M. Cordier, M. Le Fur,...

Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Les entreprises du secteur de l'hôtellerie et de la restauration ont été très durement frappé par la crise sanitaire et le confinement qui a été mis en place pour endiguer l'épidémie de la Covid-19. ...

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19/06/2020 — Amendement N° CF771 au texte N° 3074 - Article 9 (Rejeté)
M. Brun, M. Le Fur, M. Aubert, M. Cinieri, M. Cordier, Mme Corneloup, M. Descoeur, M. Gosselin, Mme Louwagie, M. Perr...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
ProgrammesAutorisations d’engagement suppl. ouvertesAutorisations d’engagement annuléesCrédits de paiement suppl. ouvertsCrédits de paiement annulés
Développement des entrepri...

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19/06/2020 — Amendement N° CF919 au texte N° 3074 - Article 9 (Rejeté)
Mme Genevard, Mme Le Grip, Mme Duby-Muller, Mme Kuster, M. Brun, M. Le Fur, Mme Meunier, M. Thiériot, M. Perrut, M. V...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

...

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(en euros)
ProgrammesAutorisations d’engagement suppl. ouvertesAutorisations d’engagement annuléesCrédits de paiement suppl. ouvertsCrédits de paiement annulés
Patrimoines0
(en euros)
ProgrammesAutorisations d’engagement suppl. ouvertesAutorisations d’engagement annuléesCrédits de paiement suppl. ouvertsCrédits de paiement annulés
Prévention, sécurité sanit...

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19/06/2020 — Amendement N° CF918 au texte N° 3074 - Article 9 (Rejeté)
Mme Genevard, Mme Le Grip, Mme Duby-Muller, Mme Kuster, M. Brun, M. Le Fur, Mme Meunier, M. Thiériot, M. Perrut, M. V...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

...

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19/06/2020 — Amendement N° CF801 au texte N° 3074 - Article 9 (Retiré avant séance)
M. Brun

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
ProgrammesAutorisations d’engagement suppl. ouvertesAutorisations d’engagement annuléesCrédits de paiement suppl. ouvertsCrédits de paiement annulés
Patrimoines0
(en euros)
ProgrammesAutorisations d’engagement suppl. ouvertesAutorisations d’engagement annuléesCrédits de paiement suppl. ouvertsCrédits de paiement annulés
Prévention, sécurité sanit...

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18/06/2020 — Amendement N° CF665 au texte N° 3074 - Article 18 (Retiré avant séance)
M. Brun, M. Le Fur

I. Alinéa 4, après les mots « du tourisme, », insérer « de l’agriculture, » II. La perte de recettes résultant pour les organismes de sécurité sociale du I est compensée, à due concurrence, par la création d’une taxe additionnelle aux droits prévus aux articles 575 et 575 A du code général des impôts. Exposé sommaire : Interrogé à l’occasion...

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17/06/2020 — Amendement N° CF315 au texte N° 3074 - Article 9 (Rejeté)
M. Lorion, M. Abad, Mme Anthoine, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Beauvais, Mme Bonnivard, M. Breton, M. Brun, M. Ca...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
ProgrammesAutorisations d’engagement suppl. ouvertesAutorisations d’engagement annuléesCrédits de paiement suppl. ouvertsCrédits de paiement annulés
Compétitivité et durabilit...

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15/06/2020 — Amendement N° CF73 au texte N° 3074 - Article 9 (Rejeté)
M. Le Fur, M. Brun, M. Aubert, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Beauvais, M. Cinieri, M. Cordier, Mme Corneloup, Mme ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
ProgrammesAutorisations d’engagement suppl. ouvertesAutorisations d’engagement annuléesCrédits de paiement suppl. ouvertsCrédits de paiement annulés
Prise en charge du disposi...

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09/06/2020 — Amendement N° CF800 au texte N° 3074 - Article 9 (Retiré avant séance)
M. Brun

EXPOSÉ SOMMAIRE Durant une visite à l’usine de masques de Kolmi-Hopen, près d’Angers au mois d’avril en pleine épidémie de COVID-19, le Président de la République Emmanuel Macron a annoncé une enveloppe exceptionnelle de 4 milliards d’euros pour Santé Publique France. Ce budget financera les commandes de médicaments, de masques et de respirat...

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