Projet de loi de finances pour 2021
(Article 3 (précédemment réservé))
Les amendements de Fabrice Brun
Les interventions de Fabrice Brun sur ce dossier
1373 amendements trouvés
24/10/2020 — Amendement N° 307A au texte N° 3360 - Après l'article 8 (Retiré avant séance)
M. Brun
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
24/10/2020 — Amendement N° 304A au texte N° 3360 - Après l'article 16 (Retiré avant séance)
M. Brun
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
24/10/2020 — Amendement N° 290A au texte N° 3360 - Après l'article 3 (Irrecevable)
M. Brun
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale Exposé sommaire :
24/10/2020 — Amendement N° 283A au texte N° 3360 - Après l'article 12 (Retiré avant séance)
M. Brun
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
24/10/2020 — Amendement N° 253A au texte N° 3360 - Après l'article 24 (Retiré avant séance)
M. Brun
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
24/10/2020 — Amendement N° 243A au texte N° 3360 - Après l'article 13 (Retiré avant séance)
M. Brun
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
24/10/2020 — Amendement N° 227C au texte N° 3360 - Article 33 (Retiré avant séance)
M. Brun
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
24/10/2020 — Amendement N° 225C au texte N° 3360 - Article 33 (Retiré avant séance)
M. Brun, M. Cinieri, M. Cordier
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
24/10/2020 — Amendement N° 217A au texte N° 3360 - Après l'article 2 (Retiré avant séance)
M. Brun
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
24/10/2020 — Amendement N° 214A au texte N° 3360 - Après l'article 3 (Retiré avant séance)
M. Brun
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
24/10/2020 — Amendement N° 213A au texte N° 3360 - Après l'article 3 (Retiré avant séance)
M. Brun
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
24/10/2020 — Amendement N° 207A au texte N° 3360 - Après l'article 3 (Retiré avant séance)
M. Brun
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
24/10/2020 — Amendement N° 180C au texte N° 3360 - Article 33 (Irrecevable)
M. Descoeur, M. Jean-Pierre Vigier, M. Bony, M. Bourgeaux, M. Brun, Mme Kuster, M. Le Fur, Mme Bazin-Malgras, Mme Ant...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire :
24/10/2020 — Amendement N° 118C au texte N° 3360 - Article 33 (Retiré avant séance)
M. Brun, Mme Anthoine, M. Aubert, Mme Audibert, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Beauvais, Mme Boëlle, M. Bony, M. Je...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : Exposé sommaire : Cet amendement a pour objectif d’abonder de 30 millions d’euros l’action 26 « Gestion durable de la forêt et développement de la filière bois » du programme 149 « Compétitivité et durabilité de l’agroalimentaire de la forêt de la pêche et de l’aquacul...
24/10/2020 — Amendement N° 115A au texte N° 3360 - Après l'article 12 (Retiré avant séance)
M. Brun
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
24/10/2020 — Amendement N° 112A au texte N° 3360 - Après l'article 16 (Retiré avant séance)
M. Brun
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
24/10/2020 — Amendement N° 105A au texte N° 3360 - Après l'article 2 (Retiré avant séance)
M. Brun
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
24/10/2020 — Amendement N° 99A au texte N° 3360 - Après l'article 2 (Retiré avant séance)
M. Brun
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
24/10/2020 — Amendement N° 86A au texte N° 3360 - Après l'article 12 (Retiré avant séance)
M. Brun
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
24/10/2020 — Amendement N° 85A au texte N° 3360 - Après l'article 12 (Retiré avant séance)
M. Brun
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
