Projet de loi de finances pour 2019

Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le président de la commission des finances, mesdames et messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, chers téléspectateurs insomniaques, avant d'entamer cette séquence budgétaire, je me suis plongé dans un roman remarquable d'une jeune auteure, Marion Messina, qui s'intitule, de manière sym...

Vous faites allusion dans votre amendement, madame la députée, à une politique de court terme et une volonté de trier et de sélectionner les étudiants. Ce n'est absolument pas la philosophie de la loi du 8 mars 2018 relative à l'orientation et à la réussite des étudiants, dite loi ORE, qui transforme en profondeur l'accès à l'enseignement supér...

Monsieur le député, nous sommes nombreux ici à défendre un modèle de financement des universités par la sphère publique. Celle-ci finance plus de 95 % du coût des études pour un étudiant en formation initiale et évite les dérives de l'endettement individuel, que l'on connaît dans certains pays. L'instauration d'une gratuité totale aurait beauc...

Je répondrai en trois points. Tout d'abord, la diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle, qui est l'une des missions du Muséum, relève bien des missions assignées au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, comme le rappelle d'ailleurs la loi du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et la rec...

Nous sommes nombreux ici à être très attachés aux bourses au mérite, qui concernent des élèves méritants et, par ailleurs, boursiers sur critères sociaux. La diminution que vous constatez s'explique tout simplement par la coexistence de deux dispositifs de bourses au mérite, dont l'un – celui qui prévalait avant l'année 2015 – arrive à échéance...

Cette fois, la commission a examiné cet amendement. Sur cette question, le projet de loi de finances est en ligne avec l'ambition affichée par les différents plans « Bibliothèques ouvertes », que l'on retrouve à l'action 05 du programme 150, dont la dotation passe de 447,6 à 449,5 millions d'euros. Ainsi, le Gouvernement poursuit son effort pou...

Ce sont des amendements que nous avons examinés et même longuement débattus en commission. L'ARPE est un dispositif qui souffre de plusieurs défauts, dont je me contenterai de citer les principaux : cette aide financière très limitée en montant et dans le temps ne prévoit aucun accompagnement humain particulier, contrairement à d'autres disposi...

Le nombre total total de demandes par rapport au nombre d'offres satisfaites n'est pas détaillé dans les documents budgétaires.

Plutôt que de nous de demander un rapport spécifique sur le sujet, il est préférable que la ministre s'engage à publier cette information dans le cadre du rapport annuel de performances, afin qu'elle puisse être largement accessible.

À la suite de l'adoption de la loi ORE, il a été effectivement précisé, à l'occasion de toutes les prises de parole publiques des ministres concernés ainsi que dans un décret, que chaque euro collecté au titre de la CVEC serait consacré au sport, à la culture, à la santé des étudiants et aux campus. Ce principe est entériné. Or nous découvrons...

Je voudrais abonder dans le sens du président de la commission des finances. Si l'amendement no 2513 est un amendement de synthèse, sur lequel nous nous sommes tous accordés, il présente dans sa rédaction actuelle un grand danger, car il risque de mettre à mal dix années de recherche et développement dans la filière industrielle française des c...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, madame la secrétaire de la commission des finances, monsieur le rapporteur général, chers collègues, j'ai participé vendredi soir dans ma circonscription à un formidable rendez-vous citoyen dans un quartier populaire de Caen, le Chemin-Vert. J'ai pu y mesurer une nouvelle fois à quel point le...