Les interventions de Francis Vercamer sur ce dossier
372 amendements trouvés
05/10/2019 — Amendement N° CF792A au texte N° 2272 - Après l'article 4 (Irrecevable)
Mme Valérie Petit, Mme Grandjean, M. Orphelin, Mme Mauborgne, M. Haury, M. Bournazel, Mme Degois, M. Cédric Roussel, ...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : La constitution d’îlots de fraicheur en ville peut contribuer à atteindre les objectifs de transition énergétique défendus par le présent projet de loi. La nature, par l’évapotranspiration, peut perm...
04/10/2019 — Amendement N° 484C au texte N° 2272 - Avant l'article 73 (Retiré avant séance)
M. Naegelen, M. Morel-À-L'Huissier, Mme Auconie, M. Becht, M. Benoit, M. Bournazel, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. C...
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04/10/2019 — Amendement N° 428C au texte N° 2272 - Avant l'article 38 (Retiré avant séance)
M. Benoit, M. Herth, M. Villiers, Mme de La Raudière, Mme Auconie, M. Becht, M. Bournazel, M. Guy Bricout, M. Brindea...
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
04/10/2019 — Amendement N° AS19C au texte N° 2272 - Article 38 (Retiré avant séance)
M. Vercamer, M. Christophe, Mme Sanquer, Mme Firmin Le Bodo
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
04/10/2019 — Amendement N° AS20C au texte N° 2272 - Article 38 (Retiré avant séance)
M. Vercamer, M. Christophe, Mme Firmin Le Bodo, Mme Sanquer
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
03/10/2019 — Amendement N° 192C au texte N° 2272 - Après l'article 80 (Retiré avant séance)
M. Naegelen, M. Becht, M. Benoit, M. Bournazel, Mme Auconie, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Christophe, Mme de La Ra...
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03/10/2019 — Amendement N° 113C au texte N° 2272 - Article 38 (Retiré avant séance)
M. Naegelen, Mme Auconie, M. Becht, M. Benoit, M. Bournazel, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Christophe, Mme de La Ra...
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
01/10/2019 — Amendement N° 29C au texte N° 2272 - Avant l'article 73 (Retiré avant séance)
M. Naegelen, Mme Auconie, M. Becht, M. Benoit, M. Bournazel, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Christophe, Mme de La Ra...
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00/10/2019 — Amendement N° 1511A au texte N° 2272 - Article 1er (Retiré avant séance)
Mme Lemoine, Mme Magnier, M. Ledoux, Mme Auconie, M. Becht, M. Benoit, M. Bournazel, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. ...
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
00/10/2019 — Amendement N° 1510A au texte N° 2272 - Article 1er (Retiré avant séance)
Mme Lemoine, Mme Magnier, M. Ledoux, Mme Auconie, M. Becht, M. Benoit, M. Bournazel, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. ...
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
