Nouveau traité de l'Élysée
(Discussion d'une proposition de résolution)
Les interventions de François de Rugy
Les amendements de François de Rugy pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de résolution de M. François de Rugy et plusieurs de ses collègues pour un nouveau Traité de l'Élysée et pour accroître le rôle des parlements dans la coopération franco-allemande (no 542 rectifié).
