Les amendements de François de Rugy pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle le débat sur la déclaration du Président de la République. Je vous rappelle que l'orateur désigné par chaque groupe dispose d'un temps de parole maximal de dix minutes, et que cinq minutes ont été attribuées à un membre du Congrès n'appartenant à aucun groupe – en l'occurrence un député non inscrit. La parole est à M. ...
La parole est à M. Marc Fesneau, pour le groupe du Mouvement démocrate et apparentés de l'Assemblée nationale.
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement démocratique et social européen du Sénat.
La parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine de l'Assemblée nationale.
La parole est à M. Claude Malhuret, président du groupe Les Indépendants - République et Territoires du Sénat.
L'ordre du jour appelle le débat sur la déclaration du Président de la République. Je vous rappelle que chaque groupe dispose d'un temps de parole de dix minutes pour l'orateur qu'il a désigné et que cinq minutes ont été attribuées à un membre du Congrès n'appartenant à aucun groupe. La parole est à M. Richard Ferrand, pour le groupe La Répub...
La parole est à M. Marc Fesneau, pour le groupe du Mouvement démocrate et apparentés de l'Assemblée nationale.
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, pour le groupe de l'Union des démocrates et indépendants-Union centriste du Sénat.
La parole est à M. Franck Riester, pour le groupe Les Constructifs : républicains, UDI, indépendants de l'Assemblée nationale.
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour le groupe Rassemblement démocratique et social européen du Sénat.
