Les amendements de François de Rugy pour ce dossier
4 interventions trouvées.
La séance est reprise. Mes chers collègues, j'ai bien compris que, avant la suspension de séance, le président Jacob a interpellé la présidence sur un article de presse…
… ou une dépêche d'une agence de presse tout à fait sérieuse, mais qui a pu être mal interprétée. Je tiens à ce que les choses soient dites de façon aussi claire que possible. Une réunion du bureau est convoquée pour le mercredi 2 août, ce qui est tout à fait normal. Elle a été convoquée dans les règles, tout comme celle qui s'est déroulée la s...
Si la commission mixte paritaire aboutit, chacun a bien compris que ce projet de loi pourra être définitivement adopté avant la fin de notre session extraordinaire. Si ce n'est pas le cas, le travail législatif reprendra lors de la session ordinaire d'octobre. Évidemment, à ce stade, je ne sais pas combien de temps prendra l'examen définitif de...
On peut souhaiter qu'il soit plus ou moins proche – cela fait partie du débat politique – mais, en ce qui nous concerne, nous respecterons ce calendrier, qui n'est pas encore très précis – c'est ainsi, nous nous en accommoderons.
