Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
(Après l'article 14 septies)
Les interventions de François de Rugy
Les amendements de François de Rugy pour ce dossier
9 interventions trouvées.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 14 septies. Sur l'amendement no 2009, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement no 2009.
Sur l'amendement no 1997, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir cet amendement.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 1995, 2140, 946 et 2053, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 946 et 2053 sont identiques. Sur l'amendement no 1995, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public.
Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement no 1995.
Nous en venons aux deux amendements identiques. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 946.
Je suis saisi de cinq amendements, nos 1238, 964, 1141, 2054 et 1570, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 964, 1141 et 2054 sont identiques. Nous commençons par l'amendement no 1238 de Mme Delphine Batho.
Sur l'amendement no 1570, je suis saisi par les groupes La France insoumise, Nouvelle Gauche et Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur ces cinq amendements ?
Sur les amendements identiques nos 964, 1141 et 2054, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Christian Jacob.
Madame Batho, je n'ai pas parlé de l'amendement no 1570 de M. Orphelin, que je mettrai aux voix ensuite, mais de l'amendement no 964 de la commission du développement durable, de votre propre amendement no 1141 et de l'amendement no 2054, qui a été défendu par Mme Charvier. Je sais tout de même ce que je fais ! Pff !
