Vigilance sanitaire
(Discussion générale)

Depuis plusieurs mois maintenant, nous avons retrouvé une vie normale, ou quasi normale. Les restaurants et les lieux de vies de nos quartiers ont rouvert ; les musées, les cinémas, les bibliothèques aussi. On y renoue avec la joie des découvertes et des échanges.

Nous avons retrouvé le chemin de nos activités sportives. La vie reprend son cours et la situation économique connaît le même dynamisme qu'avant mars 2020. Nous en sommes là parce que les Françaises et les Français sont totalement mobilisés pour surmonter la crise : depuis le tout début, ils appliquent les gestes barrières avec attention ; dep...

…aveuglées par leur volonté d'être contre le Président et le Gouvernement. En réalité, chers collègues de l'opposition, votre attitude traduit votre refus d'agir. Nous avons entendu beaucoup de conseils durant les débats, beaucoup de demandes de retirer les différentes mesures destinées à lutter contre la crise sanitaire, mais quand il s'agit d...

Il est le mieux à même de nous permettre de gérer la période à venir. Nous ne donnons pas pour autant un chèque en blanc au Gouvernement.

Nous avons notamment renforcé les dispositifs de contrôle parlementaire, en obligeant le Gouvernement à produire, avant les 15 février et 15 mai 2021, deux rapports d'étape dont la remise sera suivie de débats ; nous avons clarifié dans la loi les critères que le Gouvernement doit considérer pour décider de l'entrée en usage ou la levée du pass...

…que nous rendions visible la manière dont la crise est gérée, que nous leur garantissions que nous sommes en mesure de continuer à la maîtriser, à protéger leur santé, à maintenir ouverts les lieux de vie du quotidien, à garantir le parfait déroulement de la période électorale qui s'annonce.

Nous sommes une nouvelle fois réunis afin de débattre de la gestion de la crise sanitaire, parce que nous ne sommes pas parvenus à trouver un accord avec nos collègues sénateurs pour élaborer le cadre juridique, concevoir les outils adaptés, déterminer leur durée d'existence, définir les critères d'application des mesures et les modalités de co...

Nous ne pouvons que le regretter, tant nos concitoyens attendent de nous que nous agissions de manière responsable. Hélas, les désaccords étaient trop importants concernant la situation que nous traversons. La crise est désormais maîtrisée, grâce aux décisions que nous avons prises depuis mars 2020, grâce au sens des responsabilités et à l'eng...

L'enjeu est aussi de continuer à promouvoir la campagne de vaccination, afin de réduire le plus fortement possible la propagation du virus dans tous les territoires, seule solution pour sortir définitivement de la crise. Dans cette perspective, notre pays, celui de Pasteur, doit retrouver toute son ambition en matière vaccinale et ne pas avoir ...

L'enjeu est par ailleurs de continuer à agir de manière lisible, stable et compréhensible pour l'ensemble de nos concitoyens. Le moment n'est pas venu de déposer les outils qui nous permettent d'affronter la crise sanitaire et de protéger la santé des Françaises et des Français.

Le moment n'est pas non plus venu de redéfinir le cadre juridique de gestion de la crise sanitaire, comme le proposaient nos collègues sénateurs. C'est pourquoi, avec ce projet de loi, la majorité présidentielle soutient la prorogation jusqu'au 31 juillet 2022 des outils juridiques mis à notre disposition. Nous devons cette lisibilité à nos co...

Cette période importante de notre vie démocratique va se dérouler alors même que nous ne serons pas encore sortis de la crise sanitaire. Notre responsabilité est d'annoncer clairement quels dispositifs de gestion de la crise et de contrôle nous seront susceptibles d'appliquer durant cette période. Pour certains, le dispositif proposé serait un...

Merci, monsieur le président. Tout d'abord, contrairement à ce que certains peuvent avancer, à aucun moment le Parlement n'a été exclu de la gestion de la crise sanitaire ; bien au contraire. Depuis mars 2020, nous avons eu à débattre à onze reprises du cadre de gestion de la crise et de ses outils. À chaque fois, c'est le Parlement qui l'a dé...

Responsabilité, lisibilité et respect de la démocratie : tels sont les engagements que nous tenons à travers le texte. Nous y définissons pour les mois à venir le cadre de gestion de la crise sanitaire le plus adapté et proportionné possible, tout en garantissant la sécurité sanitaire de nos concitoyens et le retour à la vie normale. Tels sont ...

Depuis plusieurs mois maintenant, nous avons retrouvé une vie normale ou quasi normale. Les restaurants et les lieux de vie de nos quartiers ont rouvert, les musées, les cinémas, les bibliothèques également : on y retrouve la joie des découvertes et des échanges. Nous avons pu reprendre le chemin de nos activités sportives. Depuis plusieurs moi...

Au moment où nous commençons nos travaux sur ce onzième texte législatif relatif à la gestion de la crise sanitaire, l'épidémie est sous contrôle dans la quasi-totalité du pays. Elle demeure inquiétante dans certains territoires ultramarins, tout particulièrement en Guyane où l'état d'urgence sanitaire sera prorogé jusqu'au 31 décembre 2021. La...

…et le mieux à même de nous permettre de gérer la période qui est devant nous. Nous ne donnerons pas pour autant à l'exécutif un chèque en blanc.

Nous renforcerons notamment les dispositifs de contrôle parlementaire et nous clarifierons dans la loi les critères sur lesquels le Gouvernement s'appuie pour prendre les décisions concernant la mise en place ou la levée du passe sanitaire. Par ailleurs, je tiens à corriger une polémique que certains, dans une période de primaires partisanes, ...

Pour le moment, monsieur Gosselin, le couvre-feu n'est pas autorisé car nous ne sommes pas en période d'état d'urgence sanitaire.

Nous ne sommes pas encore sortis de la crise sanitaire : le moment n'est donc pas à l'abandon des outils qui nous permettent d'agir et d'endiguer le virus. Suivre une telle voie reviendrait à prendre le risque d'affronter une nouvelle vague. Ce n'est pas ce que les Français attendent de nous. Il est de notre responsabilité de rester vigilants, ...