Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (nos 3074, 3132). Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement no 1795 portant article additionnel avant l'article 18, examiné par priorité.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (nos 3074, 3132). Vendredi 3 juillet, avant d'interrompre ses travaux, l'Assemblée avait poursuivi la discussion des articles, s'arrêtant à l'amendement no 893 à l'article 9 et état B.
Vous avez anticipé ma réponse : vous n'aurez pas la possibilité de revenir sur l'amendement, puisque, sous ma présidence, il a été procédé au vote. Je confirme que le Gouvernement avait démissionné entre le moment où vous avez présenté l'amendement et celui où M. le rapporteur général a donné son avis. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour...
Il est pris bonne note de votre rappel au règlement. La parole est à M. le ministre délégué chargé des comptes publics.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (nos 3074, 3132). Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement no 1370 à l'article 9 et état B. Puisqu'il nous reste 1 042 amendements à examiner aujourd'hui, je vous invite, mes ch...