Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail (nos 3718, 3881).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé la discussion des articles de la proposition de loi, s'arrêtant à l'amendement no 196 à l'article 2.
La parole est à Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des retraites et de la santé au travail, pour donner l'avis du Gouvernement.
Les amendements nos 181 de M. Dino Cinieri et 72 de Mme Emmanuelle Anthoine, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.
Les amendements nos 182 de M. Dino Cinieri et 73 de Mme Emmanuelle Anthoine, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.
Je suis saisi de trois amendements, nos 75, 344 et 185, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 75 de Mme Emmanuelle Anthoine est défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 344.
L'amendement no 185 de M. Dino Cinieri est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 385, 393, 411 et 503. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 385.
L'amendement no 393 de Mme Véronique Louwagie a été défendu. L'amendement no 411 de M. Richard Ramos est défendu. L'amendement no 503 de M. Gérard Cherpion a été défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
La parole est à Mme Caroline Fiat. Madame Fiat, vous voudrez bien m'excuser de ne pas vous avoir vue tout de suite : vous êtes vraiment très à gauche !
Je suis saisi de six amendements, nos 162, 329, 117, 194, 201 et 301, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir l'amendement no 162.
Les amendements nos 117 de M. Gérard Cherpion et 194 de M. Dino Cinieri sont défendus. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 201.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 46, 52, 238 et 32, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir les amendements identiques no 46 et 52.
L'amendement no 238 de M. Brahim Hammouche est défendu. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l'amendement no 32.
Je suis saisi de six amendements, nos 237 rectifié, 163, 315, 33, 49 et 239, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 33, 49 et 239 sont identiques. Les amendements nos 237 rectifié de M. Brahim Hammouche, 163 de M. Stéphane Viry et 315 de Mme Gisèle Biémouret sont défendus. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour so...
Les amendements nos 49 de Mme Emmanuelle Anthoine et 239 de Brahim Hammouche sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Monsieur Viry, je sais bien que nous sortons de quinze jours de débats où nous avons pris l'habitude de ne pas pouvoir parler autant que nous le souhaitions, mais le temps de parole des orateurs inscrits sur les articles reste de deux minutes, même en dehors du temps législatif programmé. La parole est à Mme Valérie Six.
Je suis saisi des amendements identiques nos 386 de Mme Josiane Corneloup, 394 de Mme Véronique Louwagie et 504 de M. Gérard Cherpion. La parole est à M. Bernard Perrut.
Je suis saisi de trois amendements, nos 142, 257 et 97, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Gisèle Biémouret, pour soutenir l'amendement no 142.
