Santé au travail

Les amendements identiques nos 366 de M. Stéphane Viry, 395 de Mme Véronique Louwagie et 505 de M. Gérard Cherpion sont défendus.

Nous en venons aux amendements portant article additionnel après l'article 3. L'amendement no 460 de Mme Gisèle Biémouret est défendu.

J'ai bien vu que Mme Fiat et M. Dharréville avaient voté pour, mais je crains que cela ne suffise pas pour être majoritaires…

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 164 et 220. La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir l'amendement no 164.

L'amendement no 220 de Mme Agnès Firmin Le Bodo est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de six amendements, nos 318, 77, 165, 198, 313 et 348, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 77, 165, 198, 313 et 348 sont identiques. La parole est à Mme Annie Chapelier, pour soutenir l'amendement no 318.

L'amendement no 77 de Mme Emmanuelle Anthoine est défendu. La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir l'amendement no 165.

L'amendement no 198 de M. Dino Cinieri est défendu. La parole est à Mme Laurence Trastour-Isnart, pour soutenir l'amendement no 313.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2 et 153. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 2.

Je suis saisi de trois amendements, nos 217, 259 et 42, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 217 et 259 sont identiques. La parole est à M. Stéphane Testé, pour soutenir l'amendement no 217.

L'amendement no 259 de Mme Caroline Fiat est défendu. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l'amendement no 42.

La parole est à Mme Gisèle Biémouret, pour soutenir les amendements nos 309 et 310, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 359 et 374. La parole est à Mme Annie Chapelier, pour soutenir l'amendement no 359.

Je suis saisi de trois amendements, nos 166, 312 et 199, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 166.

L'amendement no 199 de M. Dino Cinieri est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements identiques ?

Monsieur Lassalle, je vous rappelle que le temps de parole est limité à deux minutes. Vous avez dépassé cette limite de très peu. Je vous prie de conclure.

C'est une présentation habile, mais je crains qu'elle ne soit guère recevable au regard du règlement.

À votre bon c? ur ! Les amendements identiques nos 84 de Mme Agnès Firmin Le Bodo, 380 de Mme Josiane Corneloup, 396 de Mme Véronique Louwagie et 506 de M. Gérard Cherpion, tendant à supprimer l'article 5, sont défendus.

Je suis saisi de trois amendements de suppression identiques, nos 6, 147 et 183. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 6.

L'amendement no 147 de Mme Gisèle Biémouret est défendu. La parole est à M. Paul-André Colombani, pour soutenir l'amendement no 183.