Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
7 interventions trouvées.
Je suis saisi de quatre amendements identiques, n° 117, 310, 683 et 1161, portant article additionnel avant l'article 1er . La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 117.
Il n'est sans doute pas nécessaire de préciser systématiquement la raison pour laquelle l'amendement est simplement défendu ; on gagnera ainsi quelques secondes à chaque fois ! L'amendement n° 1161 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale, pour donner l'avis de la commission s...
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles, pour donner l'avis du Gouvernement.
Les amendements identiques n° 1138 de M. Thibault Bazin, 1570 de M. Xavier Breton et 1572 de M. Patrick Hetzel sont défendus.
Vous terminez juste à temps, madame Ménard, avant que je ne sois obligé de vous interrompre. Avec cette intervention, vous avez épuisé le temps de parole imparti à l'ensemble des députés non inscrits.
Les amendements qu'ils ont déposés – et qui sont nombreux, comme vous l'avez indiqué – seront donc mis aux voix sans débat. La commission et le Gouvernement donneront leur avis afin d'éclairer l'Assemblée, mais aucune autre intervention ne sera admise sur ces amendements.
Les amendements n° 1139 et 1140 de M. Thibault Bazin, ainsi que l'amendement n° 2 de Mme Annie Genevard , sont défendus.
