Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
9 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi relative au renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique et à l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » (nos 3109, 3302).
Nous en venons aux amendements à l'article. La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour soutenir l'amendement no 100.
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 175, 177, 312 et 437. La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir l'amendement no 175.
L'amendement identique no 177 de M. Boris Vallaud est défendu. La parole est à Mme Michèle de Vaucouleurs, pour soutenir l'amendement no 312.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 102, 250, 438, 179 et 180, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 102, 250 et 438 sont identiques. La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour soutenir l'amendement no 102.
Les amendements nos 179 et 180 de M. Stéphane Viry sont défendus. Sur l'article 1er, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 57 Nombre de suffrages exprimés 57 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 57 Contre 0
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l'insertion, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 84 et 211. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 84.
