Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
9 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 81 et 281. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 81.
La parole est à M. Erwan Balanant, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission.
Monsieur le rapporteur, je me réjouis que vous évoquiez le 15e arrondissement, que vous connaissez et aimez autant que moi.
Je suis saisi de deux amendements, nos 201 et 110, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pascal Brindeau, pour soutenir l'amendement no 201.
Plusieurs d'entre vous demandent la parole. Mes chers collègues, je rappelle que, selon le règlement, deux orateurs peuvent prendre la parole après que le rapporteur et le Gouvernement se sont exprimés sur un amendement. Je veux bien faire une petite entorse à cette règle, parce que nous sommes en début de matinée et que tout le monde est dans ...
Je suis saisi de trois amendements, nos 31, 272 et 265, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 31.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable, pour donner l'avis du Gouvernement.
Vous avez raison, monsieur Balanant. Cependant, en tant que cosignataire moi-même, je considérerai que l'amendement – excellent, au demeurant – est défendu.
L'amendement n'est pas retiré, car il a été déposé par Mme Rossi. La parole est à Mme Cécile Untermaier.
