Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Je suis saisi de trois amendements, nos 1405, 1879 et 1279, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur les amendements nos 1405 et 1879, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur l'amendement no 1279, je suis saisi par le ...
Je signale que le groupe Socialistes et apparentés n'a pas encore fait parvenir jusqu'à moi le petit papier officialisant ses deux demandes de scrutin public. Je suis sûr qu'il est sur le point d'arriver. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 1279.
La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements.
Avant de poursuivre, je vous rappelle, chers collègues, qu'il nous reste environ 1 300 amendements à examiner. Les sujets sont graves et importants ; ils seront tous traités et chacun aura l'occasion d'exprimer son point de vue. Cela étant, je vous invite, quand vous voulez prendre la parole sur un sujet, à me faire signe avant que la discussio...
Je n'ai pas reçu les demandes écrites de scrutin public du groupe Socialistes et apparentés sur les amendements nos 1405 et 1879. Nous procédons donc à un vote à main levée.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 61 Nombre de suffrages exprimés 61 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 16 Contre 45
Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 273, 509, 670, 702 et 875. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 273.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 2810, 671, 1413 et 2061 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2810, 671 et 1413 sont identiques et font l'objet d'un sous-amendement du Gouvernement. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2810.
Les amendements nos 671 de M. Bertrand Pancher et 1413 de Mme Émilie Cariou sont défendus. La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir le sous-amendement no 2943 du Gouvernement à ces amendements identiques.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2811 et 1414. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2811 au nom de la commission des finances.
Avant de vous donner la parole, monsieur Coquerel – avec grand plaisir ! – , je vous annonce, chers collègues, que sur l'amendement no 1881, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est maintenant à M. Éric Coquerel, pour souteni...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 62 Nombre de suffrages exprimés 59 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 10 Contre 49
Je suis saisi de deux amendements, nos 1857 et 1318, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur l'amendement no 1857, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir l'amendement no 1857.
Pour que tout le monde soit bien au courant, la proposition que je fais à Mme Pires Beaune est liée à la demande de scrutin public qui n'a pas été acceptée tout à l'heure. Il n'y a rien à cacher entre nous.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 57 Nombre de suffrages exprimés 57 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 8 Contre 49
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 530, 7, 18, 19, 20, 21, 22, 2502 et 23, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 22 et 2502 sont identiques. Les amendements nos 530 de M. Éric Pauget et 7 de M. Marc Le Fur, ainsi que les amendements nos 18, 19, 20, 21 et 22 de M. Dino Cinieri, sont défendus. La parole est...
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2619, 66, 2239, 67 et 2241, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 66 et 2239 sont identiques. La parole est à M. Jean-Noël Barrot, pour soutenir l'amendement no 2619.
Les amendements identiques nos 66 de M. Marc Le Fur et 2239 de Mme Constance Le Grip sont défendus, de même que les amendements no 67 de M. Marc Le Fur et 2241 de Mme Constance Le Grip. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 269 et 907. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 269.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 275, 382, 514, 685, 713 et 952. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 275.
