Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Il est pris bonne note de votre rappel au règlement, monsieur Ruffin. Il est pris bonne note aussi du fait que vous êtes attaché à ce que les interventions des uns et des autres se fassent dans le respect des uns et des autres. C'est toujours bon à rappeler.
Monsieur Ruffin, le fait personnel figure à l'article 58, et non à l'article 78, du règlement. Cela vous permettra, à l'avenir, de faire des rappels au règlement fondés sur les bonnes dispositions.
