Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
27 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 475 et 1110. La parole est à M. Philippe Naillet, pour soutenir l'amendement no 475.
L'amendement no 1110 de Mme Hélène Vainqueur-Christophe est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 214, 1109 et 1645. La parole est à M. Philippe Naillet, pour soutenir l'amendement no 214.
L'amendement no 1109 de Mme Hélène Vainqueur-Christophe est défendu. La parole est à M. Nicolas Turquois, pour soutenir l'amendement no 1645.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1454 et 1446, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. Sur l'amendement no 1454, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir les ame...
Le temps ne vous le permettrait pas car vous avez déjà consacré plus de deux minutes à un amendement que vous souhaitiez présenter de façon concise !
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 68 Nombre de suffrages exprimés 61 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 10 Contre 51
