Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
5 interventions trouvées.
Les amendements identiques nos 422 de M. Xavier Breton, 539 de M. Patrick Hetzel et 835 de M. Marc Le Fur sont défendus.
Il est pris bonne note, monsieur Hetzel, de votre rappel au règlement, même si je me permets de vous signaler qu'il n'est pas tout à fait exact que vous ne puissiez pas vous exprimer. La procédure vous permet justement de vous exprimer…
… au moment où vous le souhaitez, dans l'examen du texte, et de répartir comme vous l'entendez votre temps de parole : son utilisation est totalement libre et se fait à la discrétion de votre groupe.
La parole est à Mme Florence Provendier, pour soutenir les amendements nos 2187 et 2211, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 423, 540 et 836. L'amendement no 423 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 540.
