Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
24 interventions trouvées.
Je suis saisi de trois amendements, nos 666, 3420 et 3421, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 666 et 3420 sont identiques. La parole est à M. Pierre Vatin, pour soutenir l'amendement no 666.
La parole est à Mme Aurore Bergé, rapporteure de la commission spéciale pour le titre Ier, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 848, 1144, 669 et 2069, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 669 et 2069 sont identiques. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 848.
Il restera donc dix secondes de temps de parole à M. Orphelin, autre député non inscrit, qui a demandé à intervenir.
L'amendement no 2069 de M. Dino Cinieri est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Voilà qui est fait. Je rappelle que les députés non inscrits conservent la possibilité de déclarer leurs amendements défendus, afin qu'ils soient soumis à l'avis de la commission et du Gouvernement, puis mis aux voix. La parole est à M. Dominique Potier.
Je suis saisi de deux amendements, nos 2071 et 670, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 2071 de M. Dino Cinieri est défendu. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 670.
Je suis saisi de trois amendements, nos 6653, 1147 et 5080, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1147 et 5080 sont identiques. L'amendement no 6653 de Mme Mathilde Panot est défendu. La parole est à M. Guillaume Garot, pour soutenir l'amendement no 1147.
Avant de passer la parole à Mme la ministre pour connaître l'avis du Gouvernement, je voudrais vous rappeler, mes chers collègues, que lorsque des amendements sont présentés, il serait bien d'écouter les avis exprimés par la rapporteure ou par le Gouvernement, si vous voulez éventuellement y répondre. Et quant à ceux qui auraient – ce qui est t...
Monsieur Lambert, ne vous inquiétez pas, votre temps de parole ne va pas être complètement empêché par les interventions du président de séance, et vous devriez le savoir. Je crois avoir noté qu'il vous arrive même parfois d'interrompre certains des interlocuteurs dans l'hémicycle lors de certains débats sans que cela n'ampute le temps de parol...
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 679 et 4139. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement no 679.
Je crois que votre langue a fourché quand vous avez interpellé la rapporteure, monsieur Aubert : vous avez dit « le » rapporteur alors que c'est « la » rapporteure.
Sur l'amendement no 7185, je suis par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur le sous-amendement no 7275, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée ...
Le sous-amendement no 7280 de Mme Delphine Batho est défendu. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir le sous-amendement no 7275.
L'amendement no 169 de Mme Delphine Batho est également défendu. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement no 6656.
L'amendement no 1163 de M. Dominique Potier est donc défendu. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble des amendements et des sous-amendements ?
La parole est à M. Dominique Potier. J'invite nos collègues du groupe Les Républicains à écouter avec respect les positions des uns et des autres. Le fait de porter une jolie cravate verte, monsieur Cordier, ne vous donne pas le droit d'invectiver les prises de parole des orateurs d'autres groupes que le vôtre. Vous avez la parole, monsieur P...
Je vous indique, monsieur Sermier, qu'il n'y a pas que les maillots de foot du Paris Saint-Germain qui pourraient être concernés… La parole est à M. Christophe Naegelen.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 218 Nombre de suffrages exprimés 204 Majorité absolue 103 Pour l'adoption 102 Contre 102
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 226 Nombre de suffrages exprimés 226 Majorité absolue 114 Pour l'adoption 224 Contre 2