Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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La parole est à M. Charles de Courson. Monsieur le député, comme vous avez déposé beaucoup d'amendements sur cet article, je vous encourage à formuler un propos général qui nous permettra ensuite d'avancer rapidement.
Merci, monsieur de Courson. Je vous sais très attaché à la défense de vos convictions, mais vous avez largement excédé le temps qui vous était imparti en tant qu'orateur inscrit sur l'article, et on en tiendra forcément compte par la suite. La parole est à M. Alain Bruneel.
La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 44, qui fait l'objet du sous-amendement n° 124 du Gouvernement.
Il y en aura probablement un, mais ce ne sera pas le même ! La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir le sous-amendement n° 124.
Monsieur Lorion, nous n'allons pas débattre d'un sujet qui n'a aucun rapport avec l'amendement n° 44 que nous venons d'adopter. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 51.
Sur l'ensemble du projet de loi, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi des amendements, n° 117 et 84, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir ces deux amendem...
Je vous remercie pour cette prise de parole qui a bien été entendue mais qui n'a absolument aucun lien avec l'amendement présenté par M. de Courson.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 42 Nombre de suffrages exprimés 40 Majorité absolue 21 Pour l'adoption 30 Contre 10
La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Mes chers collègues, je vous invite à respecter les orateurs, quel que soit leur point de vue. La parole est à M. Stéphane Peu.
Je suis saisi de trois amendements, n° 413, 447 et 317, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 413 et 447 sont identiques. La parole est à M. le président de la commission des finances, pour soutenir l'amendement n° 413.
Compte tenu de l'ordre du jour, je vous invite à respecter les règles du débat, à savoir deux orateurs par amendement, afin que nous puissions avancer convenablement. La parole est à Mme Christine Pires Beaune.
Je suis saisi de trois amendements, n° 147, 285 et 65, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sabine Rubin, pour soutenir l'amendement n° 147.
La parole est à Mme Patricia Lemoine, pour soutenir les amendements n° 437, 438 et 439, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La séance est reprise. Je suis saisi de trois amendements, n° 319, 100 et 364, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement n° 319.
Sur l'amendement n° 379 ainsi que sur l'article 1er , je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Nous en venons à deux amendements, n° 379 et 318, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Christine Pires B...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 50 Nombre de suffrages exprimés 50 Majorité absolue 26 Pour l'adoption 6 Contre 44
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 57 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 50 Contre 6
Je suis saisi de deux amendements, n° 348 et 427, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 348.
