Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir les amendements n° 59 et 60, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de nombreux amendements identiques, n° 6, 7, 17, 48, 54, 93, 108, 119, 133, 150, 163, 222, 226, 240, 338, 357, 373 et 476. Les amendements n° 6 de Mme Valérie Bazin-Malgras, 7 de Mme Emmanuelle Anthoine et 17 de M. Dino Cinieri sont défendus. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 48.
Les amendements n° 54 de M. Jacques Cattin, 93 de Mme Marie-Christine Dalloz, 108 de Mme Marine Brenier, 119 de Mme Cécile Untermaier, 133 de M. Martial Saddier et 150 de M. Vincent Rolland sont défendus. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement n° 163.
Les amendements n° 226 de M. Paul-André Colombani et 240 de M. Mohamed Laqhila sont défendus. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 338.
Les amendements n° 357 de M. Fabrice Brun, 373 de M. François Cormier-Boulingeon et 476 de M. Julien Aubert sont défendus. La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisi de quatre amendements, n° 58, 377, 460 et 483 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 460 et 483 rectifié sont identiques. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 58.
L'amendement n° 460 de M. Éric Woerth est défendu. La parole est à M. Jean-Paul Mattei, pour soutenir l'amendement n° 483 rectifié.
Monsieur Michel Castellani, vous avez la parole pour soutenir l'amendement n° 306 auquel vous savez déjà que le Gouvernement est défavorable.
La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir les amendements n° 230 et 229, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de nombreux amendements, n° 74, 8, 9, 18, 36 rectifié, 50, 55, 94, 120, 134, 152, 165, 223, 227, 241, 343, 358, 374, 477 et 412, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 8, 9, 18, 36 rectifié, 50, 55, 94, 120, 134, 152,165, 223, 227, 241, 343, 358,374 et 477 sont identiques. L'amendement n° 74 de Mme Typh...
Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 341, 369 et 473. L'amendement n° 341 de Mme Lise Magnier est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 369.
L'amendement n° 473 de M. Mohamed Laqhila est défendu. La parole est à M. le rapporteur général.
