Projet de loi de finances pour 2022
(Article 8)

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1389 et 660. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 1389 de la commission des finances.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1390 et 1032. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 1390 de la commission des finances.

La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 868 de la commission du développement durable.

Je suis saisi de trois amendements, n° 126, 1005 et 1033, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 126 et 1005 sont identiques. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement n° 126.

Les amendements n° 1005 de Mme Jennifer De Temmerman et n° 1033 de M. Saïd Ahamada sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 869 de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir les amendements n° 1212 et 1213, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 870 de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.