Organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024

L'ordre du jour appelle la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à l'organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 (no 676).

J'ai reçu de M. Jean-Luc Mélenchon et des membres du groupe La France insoumise une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Michel Larive.

Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à Mme Brigitte Kuster, pour le groupe Les Républicains, pour une durée de deux minutes au maximum.

L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l'organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 (nos 383, 484, 437, 448).

La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires.

La parole est à M. Stéphane Mazars, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 54 rectifié et 113 rectifié, tendant à insérer un article additionnel avant l'article 1er. La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l'amendement no 54 rectifié.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 2. La parole est à Mme Marie-Pierre Rixain, pour soutenir l'amendement no 100. Peut-être pourriez-vous présenter en même temps l'amendement n° 99, chère collègue ?

Nous en venons aux amendements à l'article 3. Je suis saisi de deux amendements identiques de suppression, nos 40 et 59. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 40.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 60, 5, 41 et 55, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 41 et 55 sont identiques. La parole est à M. Michel Larive, pour soutenir l'amendement no 60.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 41 et 55. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 41.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 36 et 45. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 36.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 22 et 61, visant à supprimer l'article 4. La parole est à M. Ludovic Pajot, pour soutenir l'amendement no 22.

Je suis saisi de six amendements, nos 62, 8, 23, 56, 30 et 43, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 8, 23 et 56 d'une part, 30 et 43 d'autre part, sont identiques. La parole est à M. Michel Larive, pour soutenir l'amendement no 62.