Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture (n° 4758, 4874).
Je vais vous laisser terminer, monsieur Villiers, mais je rappelle que les orateurs inscrits sur les articles ne disposent que de deux minutes.
Je vous rappelle, monsieur le rapporteur, qu'hormis celle du Gouvernement, toutes les interventions sur les amendements sont limitées à deux minutes. Cela vaut également pour le rapporteur. Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sur l'article 1er , je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Guillaume Garot, pour soutenir l'amendement n° 42.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 103 Nombre de suffrages exprimés 95 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 94 Contre 1
Je propose de donner la parole à trois orateurs : M. Pradié, M. Chassaigne, puis M. Turquois. La parole est à M. Aurélien Pradié.
Si vous le permettez, monsieur Chassaigne, avant que nous ne suspendions la séance, je vous propose d'entendre M. Turquois qui avait souhaité réagir.
Mme Cariou, qui s'est inscrite ensuite, voudra sans doute s'exprimer à la reprise de la séance. La parole est à M. Nicolas Turquois.
La séance est reprise. Si j'ai bien suivi ce qui s'est passé pendant la suspension de séance, il me semble que le président Chassaigne va nous présenter le sous-amendement n° 276.
Nous en venons aux amendements à l'article 3. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement n° 114.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, n° 4, 81, 98, 136, 155, 188 et 207. La parole est à M. Julien Dive, pour soutenir l'amendement n° 4.
L'amendement n° 98 de Mme Marie-Christine Dalloz est défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 136.
Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 65, 2, 135, 153, 206, 24, 78, 95, 182, 233, 245, 197, 224, 236 et 248, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 2, 135, 153 et 206 sont identiques, ainsi que les amendements n° 24, 78, 95, 182 et 233, et les amendements n° 224, 236 et 248. La parole est à M. Fabien Di Filippo,...
L'amendement n° 233 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier est défendu. La parole est à M. Pierre Venteau, pour soutenir l'amendement n° 245.
Nous en venons donc aux trois amendements identiques que vient d'évoquer M. Herth. La parole est à M. Jean-Baptiste Moreau, pour soutenir l'amendement n° 224.
Les amendements identiques n° 236 de M. Antoine Herth et 248 de M. Nicolas Turquois sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble des amendements en discussion commune ?
Je suis saisi de deux amendements, n° 51 et 256, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir l'amendement n° 51.
Je suis saisi de six amendements identiques, n° 6, 169, 189, 209, 257 et 258, visant à la suppression de l'article 4. L'amendement n° 6 de M. Julien Dive est défendu. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement n° 169.
Les amendements n° 209 de M. Vincent Descoeur, 257 de Mme Isabelle Valentin et 258 de Mme Marie-Christine Dalloz sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements de suppression ?
Je peux considérer que tous les autres amendements de suppression sont retirés ? M. Aubert a-t-il été convaincu ?
