Évolution du logement de l'aménagement et du numérique
(Article 28)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2103 et 2659. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 2103.

Je suis saisi de deux amendements, nos 3206 et 2660, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Stéphanie Do, pour soutenir l'amendement no 3206.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2104 et 2661. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 2104.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 276, 1869 et 2665. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 276.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 277, 1870, 1920 et 2666. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 277.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 318, 1871 et 2839. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 318.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 278, 1872 et 2668. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 278.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 279, 1873 et 2669. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 279.

Je suis saisi de trois amendements, nos 320, 1874 et 2840, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 320.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2110 et 2670. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 2110.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2111 et 2671. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 2111.

Je suis saisi de deux amendements, nos 3207 et 2672, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Stéphanie Do, pour soutenir l'amendement no 3207.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 921 et 2673. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 921.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 326, 922 et 2674. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 326.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2113 et 2675. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 2113.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2116 et 2115, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Stéphane Peu, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2121 et 2249. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 2121.

Sur l'amendement no 1700, je suis saisi par le groupe Les Républicains, ainsi que par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine, d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Thibault Bazin.