Évolution du logement de l'aménagement et du numérique
(Article 35)
Les interventions de Hugues Renson
Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
10 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1282 et 2293, tendant à supprimer l'article 35. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 1282.
La parole est à Mme Christelle Dubos, rapporteure de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements de suppression.
La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1278 et 1526. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement no 1278.
C'était une façon habile de défendre votre amendement mais nullement un rappel au règlement, monsieur Chenu, chacun s'en sera rendu compte.
La parole est à M. François Pupponi. Comme vous dites, madame la rapporteure : « en pratique » ! Parfois, tel n'est pas le cas. Si nous proposons d'inscrire cette disposition dans la loi, c'est justement pour cette raison. L'intérêt des CAL, c'est qu'elles participent au logement mais aussi au relogement en cas de démolition, et il faut qu'ell...
Les amendements nos 623, 984, 2858, 205, 199, 378, 1133, 1464 et 2159 peuvent être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 623, 984 et 2858 sont identiques, de même que les nos 199, 378, 1133 et 1464. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 623.
Sur les amendements nos 199 et identiques, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Gaël Le Bohec, pour soutenir l'amendement no 1464.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1841 et 2010. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 1841.
Sur l'article 35, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Marjolaine Meynier-Millefert, pour soutenir l'amendement no 1536.
