Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la discussion, en lecture définitive, du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (no 1221).
J'ai reçu de M. Jean-Luc Mélenchon et des membres du groupe La France insoumise une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Adrien Quatennens pour une durée ne pouvant excéder quinze minutes.
Dans les explications de vote, la parole est à Mme Patricia Gallerneau, pour le groupe du Mouvement démocrate et apparentés.
La parole est à M. Adrien Quatennens, pour le groupe La France insoumise. Monsieur le député, nous brûlons de connaître la position de votre groupe sur cette motion de rejet préalable que vous avez présentée en son nom.
Monsieur Dharréville, je profite de ma brève apparition au perchoir pour vous souhaiter également un très bon anniversaire.
Avant de passer la parole à Mme Bareigts, je veux saluer deux classes de collégiens d'Argenteuil qui nous font l'honneur d'assister à nos débats aujourd'hui.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour la liberté de choisir son avenir professionnel (nos 904, 1019, 975, 981). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de cinq heures et cinquante-neuf minutes pour le groupe La République en marche, dont 233 am...
La parole est à Mme Catherine Fabre, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission.
Le résultat du vote était tout à fait net, monsieur Di Filippo : vous l'avez constaté par vous-même, mais j'invite chacun à manifester son vote de manière plus claire encore. La parole est à Mme Fiona Lazaar, pour soutenir l'amendement no 1855.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 602 et 1306. La parole est à M. Gérard Cherpion, pour soutenir l'amendement no 602.
Je m'adresse également à ces élèves pour qu'ils mesurent la chance que représente ce propos direct de la ministre du travail. La parole est à M. Pierre Dharréville.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 964 et 1308. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour soutenir l'amendement no 964.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 6. La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon, pour soutenir l'amendement no 1937.
Mes chers collègues, il nous reste 1 479 amendements à examiner, et sur un temps programmé de trente heures, les groupes n'en ont consommé, à ce stade, que dix. Si vous souhaitez terminer nos travaux au cours de la dernière séance de vendredi soir, comme la conférence des présidents l'a indiqué, peut-être faudra-t-il, à l'issue de cette riche d...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (nos 904, 1019, 975, 981). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de six heures cinquante-quatre minutes pour le groupe La République en marche, dont 279 amendements sont en discussion ; six heures vingt...
Hier soir, l'Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant aux amendements nos 312 et 1885, qui visent à supprimer l'article 1er.
Nous commençons donc par les amendements de suppression nos 312 et 1885. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 312.
La parole est à Mme Catherine Fabre, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements de suppression.
Sur les amendements identiques nos 312 et 1885, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Pierre Dharréville.
Je suis saisi de cinq amendements, nos 133, 143, 471, 153 et 1277, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 133 et 143 sont identiques. La parole est à Mme Valérie Bazin-Malgras, pour soutenir l'amendement no 133.
