Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
21 interventions trouvées.
Nous commençons donc par les amendements de suppression nos 312 et 1885. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 312.
La parole est à Mme Catherine Fabre, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements de suppression.
Sur les amendements identiques nos 312 et 1885, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Pierre Dharréville.
Je suis saisi de cinq amendements, nos 133, 143, 471, 153 et 1277, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 133 et 143 sont identiques. La parole est à Mme Valérie Bazin-Malgras, pour soutenir l'amendement no 133.
Nous en arrivons à l'amendement no 1277. Sur cet amendement, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Ericka Bareigts, pour soutenir cet amendement.
Sur l'amendement no 153, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis du Gouvernement ?
Nous en arrivons à l'amendement no 2054. Sur cet amendement, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Ericka Bareigts, pour le soutenir.
Je suis saisi de deux amendements, nos 749 et 273, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Guy Bricout, pour soutenir l'amendement no 749.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 342, 403 et 1672. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 342.
Quel est l'avis de la commission ? Cet amendement est satisfait puisque cette possibilité est déjà prévue. Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 47 et 237, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 47.
Je suis saisi de deux amendements, nos 241 et 430, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gérard Cherpion, pour soutenir l'amendement no 241.
Je suis saisi de deux amendements, nos 399 et 542, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gérard Cherpion, pour soutenir l'amendement no 399.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1698, 1658 et 1135 pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Francis Vercamer, pour soutenir l'amendement no 1698.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 134 et 145. La parole est à Mme Valérie Bazin-Malgras, pour soutenir l'amendement no 134.
Sur l'amendement no 473, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis du Gouvernement sur cet amendement ?
Ce rappel au règlement est utile puisqu'il nous permet de préciser à nouveau les règles. En effet, à la demande des présidents de groupe, les amendements du Gouvernement déposés hors délai ouvrent un temps supplémentaire pour la discussion de l'article sur lequel l'amendement a été déposé. Désormais, tous les groupes seront systématiquement inf...
Sur les amendements identiques suivants, nos 155 et 1280, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 155.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1283 et 1282, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Hélène Vainqueur-Christophe, pour soutenir l'amendement no 1283.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1673, 1151 et 2016, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Francis Vercamer, pour soutenir l'amendement no 1673.
