Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (nos 370, 417, 392). Je vous informe qu'à la demande de la commission, en application de l'article 95, alinéa 4, du règle...
La parole est à M. Jean-Charles Colas-Roy, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
J'ai reçu de M. André Chassaigne et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Gabriel Serville.
Nous en venons aux explications de vote sur la motion de renvoi en commission. La parole est à M. Jimmy Pahun, pour le groupe du Mouvement démocrate et apparentés.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 36 et 56. La parole est à Mme Célia de Lavergne, pour soutenir l'amendement no 36.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement no 34, qui a été repris par la commission.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 17 et 40. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement no 17.
Je suis saisi de deux amendements, nos 80 et 44, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 80 fait l'objet d'un sous-amendement no 84 La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement no 80.
Puisqu'il ne reste que vingt-huit amendements en discussion, je vous propose que nous achevions l'examen du texte dès ce matin.
Je suis saisi de deux amendements, nos 87 et 89, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement no 87.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (nos 155, 174, 172).
Hier soir, l'Assemblée a commencé l'examen des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 15 portant article additionnel après l'article 1er.
La parole est à M. Jean-Charles Colas-Roy, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.
Je suis saisi d'un amendement no 196 rectifié, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à M. Nicolas Hulot, ministre d'État, pour soutenir l'amendement.
Je suis saisi de deux sous-amendements identiques, nos 211 et 217, à l'amendement no 196 rectifié. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir le sous-amendement no 211.
Je suis saisi d'un autre sous-amendement, no 219, à l'amendement no 196 rectifié. La parole est à M. Jean-Baptiste Djebbari, pour soutenir le sous-amendement.
La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La séance est reprise. Je vous rappelle que nous examinons quatre sous-amendements à l'amendement no 196 rectifié du Gouvernement. Les sous-amendements nos 211 et 217 ont été retirés. Les sous-amendements nos 216 et 219 ont, pour leur part, été rectifiés. À la suite de ces rectifications, le sous-amendement no 219 doit désormais être examiné a...
