Projet de loi de finances pour 2019

Mes chers collègues, si vous en êtes d'accord, je vous propose que nous essayions de terminer l'article 3 avant l'interruption, afin que nous puissions commencer la séance de ce soir en abordant un autre sujet. Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 619, 695, 737 et 793. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement ...

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 620, 696 et 738. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 620.

Je suis saisi de deux amendements, nos 742 et 363, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 742.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 150, 298, 478, 551, 573 et 885. La parole est à M. Jean-Pierre Vigier, pour soutenir l'amendement no 150.

La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1569, sur lequel il a déposé un sous-amendement.

Je ne soupçonnais pas une telle convergence de vues entre vous. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je vais tout de suite vous répondre, madame Ménard : j'ai annoncé moi-même ce changement en séance publique, hier soir, à 21 h 30. Ce ne sont donc pas des rumeurs. La séance reprendra avec l'examen de l'article 19 et des amendements dont il fait l'objet. Quant à l'organisation de nos travaux, madame Louwagie, il nous reste en effet beaucoup d'...

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2019 (nos 1255, 1302). Au préalable, j'indique qu'à la demande du Gouvernement et en application de l'article 95, alinéa 4, du règlement, l'Assemblée examinera par priorité mercredi soir, à vingt et une heures trente, l'article 19 relatif ...

Je suis saisi de deux séries d'amendements identiques, nos 1546, 782, 2075, 2410, 2431, d'une part, 741 et 1112, d'autre part, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 1546 fait l'objet de deux sous-amendements, nos 2568 et 2575. La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économ...

Madame Goulet a défendu l'amendement no 2410 en même temps que l'amendement no 1546. La parole est à Mme Sarah El Haïry, pour soutenir l'amendement no 2431.

Nous en venons à la seconde série d'amendements identiques. L'amendement no 741 a été défendu par Mme Duby-Muller. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 1112.

Sur les amendements identiques nos 1546, 782, 2075, 2410 et 2431, je suis saisi par le groupe socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le rapporteur général pour soutenir les sous-amendements, nos 2568 et 2575, à l'amendement no 1546, et pour...

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 96 Nombre de suffrages exprimés 96 Majorité absolue 49 Pour l'adoption 96 Contre 0

Je suis saisi de nombreux amendements, nos 103, 652, 2, 346, 386, 1238, 439, 136, 692, 1923, 392 et 732, pouvant être soumis à une discussion commune. Il y a trois séries d'amendements identiques : nos 103 et 652 ; nos 2, 346, 386 et 1238 ; nos 136, 692 et 1923. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 103.

Sur les amendements identiques nos 2, 346, 386 et 1238, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 2.

Sur l'amendement no 392, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble des amendements ?

Mes chers collègues, seul le ministre a la parole ! Gardez votre calme et votre sang-froid. Écoutez la parole du Gouvernement, qui répond aux amendements que vous avez présentés à l'instant.

Mes chers collègues, je vous en prie, laissez le ministre vous répondre et donner son avis sur les amendements que vous avez vous-même présentés il y a un instant !

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 159 Nombre de suffrages exprimés 159 Majorité absolue 80 Pour l'adoption 55 Contre 104