Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Nous en venons aux amendements. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement de suppression de l'article, no 308.
Madame Pires Beaune, je veux bien vous donner la parole, mais je vous rappelle que j'ai indiqué en début de séance que j'appliquerai la règle selon laquelle seuls deux orateurs ont le droit de s'exprimer sur un amendement, afin que nous puissions respecter les délais, qui, comme vous le savez, sont contraints. Vous avez donc la parole, mais c'...
La parole est à Mme Amélie de Montchalin. Pour le prochain amendement, je vous avertis que je me tiendrai strictement à l'application de la règle que je viens d'énoncer.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2189, 2363, 2179, 2437, 265 et 1142, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2363, 2179 et 2437 sont identiques. Les amendements nos 265 et 1142 le sont également, entre eux. La parole est à M. Fabien Roussel, pour soutenir l'amendement no 2189.
Nous en venons, dans la discussion commune, à une première série d'amendements identiques. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2363.
Nous en arrivons aux deux derniers amendements de cette discussion commune, qui sont identiques entre eux. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 265.
Je suis saisi de deux amendements, nos 2366 et 2549, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2366.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 2382, 1139, 2180 et 2471. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2382 de la commission.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1138 et 1475. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 1138.
Je suis saisi de deux amendements, nos 262 et 2337, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 262.
