Projet de loi de finances pour 2019
(Après l'article 56)

Nous commençons l'examen d'une série d'amendements – nos 1995 rectifié, 882, 1007, 1519, 1823, 2186 et 2301 – pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 882 et 1007 d'une part, 1823, 2186 et 2301 d'autre part sont identiques. La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale ...

Je suis saisi d'un amendement no 1994 de la commission des finances, qui fait l'objet de deux sous-amendements identiques, nos 2580 et 2584. La parole est à M. Gilles Carrez, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi d'un amendement de la commission, no 1993, qui fait l'objet de deux sous-amendements, nos 2543 et 2544. La parole est à M. Gilles Carrez, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de deux sous-amendements, nos 2543 et 2544, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour les soutenir.

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1879 et 1061 rectifié, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Lise Magnier, pour les soutenir.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2247, 2403, 2169, 1990 et 2353, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2247 et 2403 sont identiques, ainsi que les amendements nos 1990 et 2353. La parole est à M. Jean-Paul Mattei, pour soutenir l'amendement no 2247.

Je considère que l'amendement no 2353, que M. Ahamada a présenté en même temps que son amendement no 2169 et qui est identique à l'amendement no 1990 de la commission, est également retiré.

Je suis saisi de huit amendements, nos 758, 1168, 1600, 2138, 2143, 1778, 2139 et 2144, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 758, 1168 et 1600 sont identiques, de même que les amendements nos 1778 et 2139. La parole est à M. Paul-André Colombani, pour soutenir l'amendement no 758.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 1989 rectifié, 171, 757 et 836. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1989 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements, nos 760 et 175, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Paul-André Colombani, pour soutenir l'amendement no 760.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2018, 1485 et 2068, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 2018.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2019, 2048 et 1486, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2048 et 1486 sont identiques. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 2019.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 2, 176, 761 et 2069. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 2.

Je suis saisi d'un amendement no 1996 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2627. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2258, 2268 et 2402, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2268 et 2402 sont identiques. La parole est à M. Mohamed Laqhila, pour soutenir les amendements nos 2258 et 2268.

Je suis saisi de trois amendements, nos 365, 1264 et 2305, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 365 et 1264 sont identiques. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 365.

Je suis saisi de trois amendements, nos 174, 759 et 2146, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 174 et 759 sont identiques. La parole est à M. Gérard Menuel, pour soutenir l'amendement no 174.

Dès lors qu'ils portent globalement sur le même sujet, je vous en prie. Nous les considérerons donc comme défendus.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1997, 1190 et 2456, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1997 et 1190 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1997.