Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Sur l'amendement no 1137, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Béatrice Descamps, pour soutenir l'amendement.
La parole est à Mme Anne-Christine Lang, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, pour donner l'avis du Gouvernement.
Mes chers collègues, afin que nous puissions avancer dans le débat, je vous indique que, sur chaque amendement, seuls deux orateurs interviendront, ce qui n'empêchera pas l'expression de chacune des sensibilités représentées dans l'hémicycle. La parole est à M. le ministre.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 57 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 22 Contre 34
J'ai pris bonne note de votre rappel au règlement et je suis heureux que vous puissiez vous reposer sur ma sagesse, autant que je me reposerai sur la vôtre…
Je suis saisi d'un amendement no 3, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 1118. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement.
Sur l'amendement no 1138, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Béatrice Descamps, pour le soutenir.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 66 Nombre de suffrages exprimés 60 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 32 Contre 28
Sur l'amendement no 296, que nous examinerons dans quelques instants, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement no 594 de Mme Marie-George Buffet est retiré.
Je suis saisi d'un amendement no 296, qui fait l'objet de deux sous-amendements identiques, nos 1120 et 1132. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l'amendement no 296.
Sur les sous-amendements identiques n os 1120 et 1132, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir le sous-amendement no 1120.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 82 Nombre de suffrages exprimés 75 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 29 Contre 46
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 84 Nombre de suffrages exprimés 73 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 26 Contre 47
Mes chers collègues, nous entendrons dorénavant deux orateurs par amendement, conformément à ce que j'ai indiqué en début de séance.
Sur celui-ci, deux orateurs sont déjà inscrits, MM. Juanico et Molac. La parole est à M. Régis Juanico.
