Pour une école de la confiance
(Après l'article 6)

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 6. Les deux premiers, nos 83 et 928, sont identiques. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 83.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 81 et 929. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 81.

Monsieur Le Fur, je vous en prie. Je crois que l'Assemblée vous a écouté avec beaucoup d'attention, faites-en de même. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Mes chers collègues, ainsi que M. Le Fur l'a indiqué au début de la séance, il y a une soixantaine d'amendements portant sur ce sujet. Je vous rappelle la règle, afin que nous puissions avancer dans ce débat : chacun aura évidemment le droit et l'occasion d'exprimer sa sensibilité, mais je n'accepterai que deux orateurs après les avis de la com...

Monsieur Corbière, vous avez déjà dépassé votre temps de parole. Vous reprendrez la parole un peu plus tard. Concluez, en peu de mots s'il vous plaît.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 218, 423, 609, 789, 985 et 248, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 218, 423 et 609 sont identiques, de même que les amendements nos 789 et 985. Sur les amendements identiques nos 218, 423 et 609, je suis saisi par le groupe Les Républicains et le groupe Libertés et ter...

Dans la discussion commune, je suis saisi de deux amendements identiques, nos 789 et 985. La parole est à Mme Sophie Mette, pour soutenir l'amendement no 789.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 57 Nombre de suffrages exprimés 52 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 21 Contre 31

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 82 et 930. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 82.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 480, 43, 430, 41, 91 rectifié, 931, 217, 281, 420 et 606, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 43 et 430 sont identiques, ainsi que, d'une part, les amendements nos 91 rectifié et 931, et d'autre part les amendements 217, 281, 420 et 606. La parole est à Mme Nicole Sanqu...

On s'éloigne un peu du sujet, monsieur Le Fur, et vous arrivez au terme de votre temps de parole.

Sur les amendements identiques nos 91 rectifié et 931, je suis saisi par le groupe Libertés et Territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 91 rectifié.

Il est pris bonne note de votre rappel au règlement, monsieur Hetzel, sur ces propos qui n'étaient pas arrivés jusqu'à mes oreilles.

Je vous remercie de vos jugements sur les collègues qui font autorité ou non, mais nous devrions nous en garder en séance publique. Ces jugements, nous pourrions d'ailleurs les émettre sur le groupe Les Républicains aussi, et cela pourrait prêter à interrogation.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 62 Nombre de suffrages exprimés 52 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 14 Contre 38

Je suis saisi de quatre amendements, nos 92, 933, 84 et 932, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 92 et 933 sont identiques, de même que les amendements nos 84 et 932. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 92.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 216, 282, 422 et 608. La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir l'amendement no 216.

Monsieur Pupponi, je prends note de votre rappel au règlement. J'indique qu'il reste plus d'une heure de débat avant la levée de séance. Nous aurons encore cinq heures de séance cet après-midi et trois heures et demie ce soir. Je propose que nous avancions au cours de l'heure à venir. À 13 heures, les présidents de groupe s'entretiendront en v...

Je suis saisi d'un amendement no 1022 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 1148. La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour soutenir l'amendement.

Sur les amendements identiques nos 219, 426 et 615 qui suivent, je suis saisi par le groupe Libertés et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de dix amendements, nos 219, 426, 615, 790, 953, 220, 427, 616, 803 et 986, pouvant être soumis à une discussion com...