Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
21 interventions trouvées.
Sur les amendements identiques nos 430 et 1734, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Marie-France Lorho, pour soutenir l'amendement no 430.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 135 Nombre de suffrages exprimés 123 Majorité absolue 62 Pour l'adoption 84 Contre 39
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 42, 140 et 1187. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 42.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 532 et 826. La parole est à Mme Nadia Ramassamy, pour soutenir l'amendement no 532.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 307, 533, 836 et 956, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 533, 836 et 956 sont identiques. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 307.
Sur les amendements identiques nos 533, 836 et 956, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Nadia Ramassamy, pour soutenir l'amendement no 533.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 88 Nombre de suffrages exprimés 87 Majorité absolue 44 Pour l'adoption 40 Contre 47
La séance est reprise. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 534 et 864. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 534.
Monsieur Serville, nous avons déjà voté sur l'amendement no 2010. Vous avez inversé l'ordre de présentation, vous l'avez reconnu vous-même. Je vous invite à présenter l'amendement no 2005.
Je rebondis sur la réaction vive mais juste de M. Dharréville : mes chers collègues, je vous invite à lever la main lorsque vous voulez prendre part à un scrutin, sans quoi votre voix ne peut être prise en compte. La parole est à Mme Aude Bono-Vandorme, pour soutenir l'amendement no 471.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 581 et 1653. La parole est à M. Philippe Berta, pour soutenir l'amendement no 581.
S'il vous plaît ! Nous poursuivons la discussion ! La parole est à M. Philippe Berta, pour soutenir l'amendement no 582.
La parole est à Mme Stéphanie Rist, pour soutenir l'amendement no 335, qui fait l'objet de quatre sous-amendements, nos 2090, 2091, 2092 et 2089.
La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, pour soutenir les sous-amendements nos 2090, 2091, 2092 et 2089, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Monsieur Dharréville, ce n'est pas parce que le vote est un peu serré qu'il est nécessairement litigieux. Par ailleurs, à la place du président de séance – place qu'il vous reviendra peut-être d'occuper, je vous le souhaite – , on a une vue particulièrement bonne des positions et des votes des uns et des autres.
Cela étant, je prends note de votre rappel au règlement et je rappelle à nos collègues qu'il faut voter en levant la main ; à défaut, leur vote ne peut être pris en compte.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 338, 1261, 1643 et 1821 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 338, 1261 et 1643 sont identiques. La parole est à M. Gaël Le Bohec, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour soutenir l'amendement no 338.
Sur les amendements identiques nos 338, 1261 et 1643, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon, pour soutenir l'amendement identique no 1261.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 110 Nombre de suffrages exprimés 94 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 44 Contre 50
Sur les amendements identiques nos 242 et 992, dont l'examen suit, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Nous en venons à ces deux amendements. La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l'amendement no 242.
