Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
42 interventions trouvées.
Je vous rappelle que le temps de parole pour les inscrits sur l'article est de deux minutes au plus. La parole est à M. Alexandre Freschi.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 439, 1522 et 1743, tendant à supprimer l'article 7. Sur les amendements identiques nos 439, 1522 et 1743, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 79 Nombre de suffrages exprimés 76 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 15 Contre 61
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 62, 606, 750, 1103 et 1197. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 62.
Les amendements nos 606 de Mme Agnès Firmin Le Bodo, et 750 de M. Alain Ramadier, sont défendus. La parole est à Mme Josiane Corneloup, pour soutenir l'amendement no 1103.
L'amendement no 1197 de M. Jean-Pierre Door est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Je suis saisi d'une nouvelle série d'amendements identiques, nos 124, 511, 752 et 1931. L'amendement no 124 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement no 511.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 64, 270, 900 et 1875. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 64.
Je suis saisi de deux amendements, nos 792 et 274, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Josiane Corneloup, pour soutenir l'amendement no 792.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1768 et 512, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Didier Martin, pour soutenir l'amendement no 1768.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1450 et 422, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Joël Aviragnet, pour soutenir l'amendement no 1450.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1198, 65 et 921, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 65 et 921 sont identiques. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l'amendement no 1198.
Nous en venons aux deux amendements identiques, nos 65 et 921. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 65.
Sur l'amendement no 2049 à venir, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir cet amendement.
La parole est à M. Jean-Pierre Door. Je précise que ce sera la dernière intervention sur cet amendement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 85 Nombre de suffrages exprimés 78 Majorité absolue 40 Pour l'adoption 60 Contre 18
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 68, 257, 423, 793, 868, 1007 et 1476. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 68.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1092 et 1333. La parole est à M. Jean-Pierre Cubertafon, pour soutenir l'amendement no 1092.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1663 et 1888. La parole est à M. Joël Aviragnet, pour soutenir l'amendement no 1663.
Nous entendons normalement deux orateurs par amendement, mais nous en entendrons deux de plus sur l'amendement en discussion, puisque M. Aviragnet souhaite reprendre la parole. La parole est à M. Joël Aviragnet.
