Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements, nos 1160 et 1028, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Vincent Rolland, pour soutenir l'amendement no 1160.
La parole est à M. Christophe Jerretie, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1056, 609, 1058, 1159, 1253, 1578 et 1100, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1159, 1253 et 1578 sont identiques. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l'amendement no 1056.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 1155, 1249, 1573 et 950, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1155, 1249 et 1573 sont identiques. La parole est à M. Vincent Rolland, pour soutenir l'amendement no 1155.
La parole est à M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1156 et 1248. La parole est à M. Vincent Rolland, pour soutenir l'amendement no 1156.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1157 et 1247. La parole est à M. Vincent Rolland, pour soutenir l'amendement no 1157.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1158 et 1250. La parole est à M. Vincent Rolland, pour soutenir l'amendement no 1158.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1428 et 1518. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 1428.
