Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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La parole est à Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements, nos 554 et 1114, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Jolivet, pour soutenir l'amendement no 554.
Je suis saisi de cinq amendements, nos 40, 348, 370, 1 rectifié et 241, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 348 et 370 sont identiques. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 40.
L'amendement no 370 de Mme Valérie Bazin-Malgras est défendu. La parole est à M. Jean-Pierre Vigier, pour soutenir l'amendement no 1 rectifié.
Je suis saisi de trois amendements, nos 350, 349 et 372, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 349 et 372 sont identiques. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement no 350.
L'amendement no 349 de Mme Emmanuelle Anthoine est défendu. La parole est à Mme Valérie Bazin-Malgras, pour soutenir l'amendement no 372.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 84, 157 rectifié et 465. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 84.
Les amendements identiques nos 157 rectifié de Mme Marie-Christine Dalloz et 465 de M. Stéphane Viry sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2524 et 2526, sur lesquels je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Véronique Riotton, rapporteure, pour soutenir l'amendement no 2524.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 105 Nombre de suffrages exprimés 103 Majorité absolue 52 Pour l'adoption 103 Contre 0
Je suis saisi de trois amendements, nos 2529 deuxième rectification, 2032 et 2189, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2032 et 2189 sont identiques. La parole est à Mme Véronique Riotton, rapporteure, pour soutenir l'amendement no 2529 deuxième rectification.
