Intervention de Clément Beaune

Cédric O a échangé hier avec Meta et TikTok. Meta a annoncé que les contenus que nous interdirions – Jean-Yves Le Drian a annoncé hier que les mesures sont en cours pour RT et Sputnik –, qui se diffuseraient ou se rediffuseraient sur des plateformes, seraient retirés ou bloqués. Des discussions sont également en cours avec d'autres plateformes, au niveau européen, sous la responsabilité du commissaire Thierry Breton, et au niveau français, sous celle de Roselyne Bachelot et de Cédric O. Je vous tiendrai informés des résultats de ces discussions.

La stratégie européenne consiste à viser spécifiquement RT et Sputnik. À ce stade, il n'y a pas d'autres outils, plateformes ou applications visés. Telegram n'entre pas dans le champ actuel. Je réponds ainsi à la remarque de M. Lecoq, qui est légitime dans nos démocraties. Il ne faut pas adopter une espèce de réaction tous azimuts ; nous devons au contraire cibler, sans naïveté, des médias qui servent, en période de guerre, non pas d'outils d'information libre mais différente de celle délivrée par la plupart, mais d'organes de diffusion de propagande et, souvent, de mensonges. Voilà ce que nous ciblons aujourd'hui dans un cadre européen.

Cela renvoie aussi, en effet, à la question de notre souveraineté numérique et de notre cadre juridique. Nous allons prendre des mesures concernant les deux médias que j'ai cités. Plus largement, le but des textes qui sont sur la table en matière de régulation numérique, notamment le Digital Services Act (DSA), est d'avoir des outils permanents pour interdire, en dehors des périodes de crise, des contenus à caractère terroriste ou incitant à la haine, et de disposer d'un cadre de régulation transparent au niveau européen.

S'agissant du monde agricole, nous nous sommes entretenus, Julien Denormandie et moi, avec Christiane Lambert. Le Président de la République a été très clair sur le fait qu'il y aura certes un impact mais aussi un soutien – et cela vaut aussi pour d'autres secteurs, notamment ceux évoqués par Michel Herbillon. Je ne peux pas encore vous parler des contours, des montants et des modalités, mais notre engagement est très clair : les filières touchées bénéficieront d'un soutien économique. Bruno Le Maire et les ministres compétents pour les différentes filières sont en train d'y travailler, et des concertations auront lieu dans les prochains jours. Dans le cadre de la présidence française de l'UE, Julien Denormandie a convoqué une réunion extraordinaire des vingt-sept ministres de l'agriculture pour faire le point sur les prix, les approvisionnements et d'éventuelles mesures de soutien coordonnées au niveau européen.

Pour ce qui est des camions, et même si je ne veux pas être trop prescriptif – il faudrait regarder la situation au cas par cas –, se rendre sur le territoire ukrainien en ce moment n'est évidemment pas une bonne idée. Il ne faudrait pas mettre en danger d'autres ressortissants français alors que nous incitons ceux déjà présents en Ukraine à quitter ce pays le plus vite possible.

Il y aura, il est de notre responsabilité de le dire, un impact sur la vie économique et quotidienne des Français. Nous minimiserons cet impact, nous essaierons d'assurer la sécurité des approvisionnements énergétiques mais aussi, bien sûr, alimentaires. Je crois qu'il n'y a pas d'inquiétude à avoir en la matière. Néanmoins, les prix de l'énergie, de l'agroalimentaire et peut-être aussi dans d'autres secteurs subiront un impact que l'on ne peut pas mesurer aujourd'hui, étant entendu, par ailleurs, que nous mettrons en place, dans les prochaines semaines, l'accompagnement dont j'ai parlé.

Vous m'avez interrogé, monsieur Herbillon, sur le renforcement de la politique de sécurité et de défense commune. D'abord, même si tout ne saurait s'y résumer, une question financière se pose. C'est pourquoi les annonces du chancelier allemand, qui a levé le tabou portant sur l'augmentation des dépenses militaires et le seuil de 2 % du PIB, étaient si importantes. De son côté, la France a réinvesti massivement ces dernières années, en particulier à la faveur de la loi de programmation militaire. Même si nous n'avions pas prévu ce qui se passe en ce moment, nous étions bien conscients de la nécessité de notre souveraineté. Au niveau européen, de même que nous avons été capables de lancer un plan de reconstruction et de relance de nos économies, je crois que nous avons besoin de développer des capacités communes d'investissement dans le domaine militaire. Il existe déjà un Fonds européen de la défense, qui est doté d'à peu près 1 milliard d'euros par an, ce qui est évidemment très faible. Cet outil peut et doit – même si je n'en préjuge pas, car il faudra le décider tous ensemble – être musclé dans les temps qui viennent. Pour ce qui est de notre effort de défense, nous ne devons pas faire preuve de pusillanimité au niveau européen.

Les perspectives que M. Berville a évoquées sont encore incertaines : le rôle du FMI et de la Banque mondiale doit faire l'objet de discussions au cours des prochaines heures, autour de Bruno Le Maire et de la présidence allemande du G7. Je n'ai donc pas encore d'informations précises à vous donner.

Comme je l'ai dit dans mon propos liminaire, madame Tanguy, nous souhaitons un cessez-le-feu. Ce fut le principal objet de la discussion que le Président de la République a eue hier avec le président Poutine. Le cessez-le-feu est entre les mains de ce dernier, si je puis dire. Nous travaillons sur cette question par les pressions sur la Russie, par la solidarité avec l'Ukraine et par la poursuite de nos efforts diplomatiques.

S'agissant d'un éventuel retournement de l'opinion russe, il ne serait pas raisonnable de se livrer à des spéculations. Ce que l'on constate, et cela compte à l'échelle de la Russie, c'est que plusieurs milliers de manifestants continuent, dans beaucoup de villes et avec beaucoup de courage, compte tenu des circonstances, à se lever contre la guerre – plus d'ailleurs que contre le régime. C'est également le cas au sein de différentes communautés russes dans le monde. Il faut reconnaître ce courage, soutenir ceux qui, en France et ailleurs, dans ces communautés, sont en faveur de la paix, et faire la part des choses – tous les Russes ne sont pas impliqués dans la guerre et ne la soutiennent pas nécessairement. Il faut garder cela en tête pour l'avenir.

Quant à une intervention dans le cadre de l'OTAN ou dans un autre cadre, nous avons été clairs : nous ne ferons pas partie des belligérants, car cela ne serait ni raisonnable ni utile, mais cela ne veut pas dire que nous ne faisons rien ou que nous ne prenons que des mesures minimes. Chacun voit bien la force des sanctions que nous avons adoptées et de notre soutien militaire à l'Ukraine. Ce sont des engagements très forts de la part des pays de l'Union européenne – ce qui est très nouveau – et de l'OTAN.

À ce stade, je ne sais pas répondre, madame Clapot, à votre question portant sur les soldats russes.

Nous allons examiner le sujet des entreprises françaises à forts capitaux russes. Le fait de ne pas pouvoir commercer avec la Russie et les territoires qu'elle occupe en Ukraine ne signifie pas que toute structure ayant des capitaux russes verra son activité entravée. Nous travaillerons sur ce sujet secteur par secteur, et au cas par cas. Néanmoins, je le dis pour faire passer un message de vigilance, les régimes de sanctions pourraient être renforcés dans les jours qui viennent. À ce stade, les entreprises à forts capitaux russes ne sont pas directement concernées, mais c'est un sujet que nous devrons suivre et nous serons à votre disposition, avec le ministère des finances, pour examiner les cas particuliers.

En ce qui concerne la guerre hybride, notamment les cyberattaques, nous sommes également très vigilants. Nous n'avons pas attendu cette guerre pour subir de telles attaques et y réagir, même si le risque est évidemment accru partout en Europe, y compris en France, et a fortiori en période électorale. Nous avons renforcé l'équipement de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI), non seulement pour déjouer des cyberattaques ayant des origines et des cibles gouvernementales, mais aussi pour conseiller. Je recommande à toutes les grandes entreprises et aux organisations professionnelles, y compris les plus petites, comme celle de M. Asselin qui s'est exprimé à ce sujet ce matin même, de prendre contact, en cas de doute, avec les services de l'État, notamment l'ANSSI, pour rendre compte de menaces ou difficultés potentielles et pour connaître la conduite à tenir.

S'agissant de l'accueil des réfugiés, le ministère de l'intérieur et, pour la partie concernant le logement, le ministère de la transition écologique dévoileront d'ici à la fin de la semaine un dispositif qui est en cours de construction – plusieurs réunions ont eu lieu hier et d'autres se déroulent aujourd'hui avec Gérald Darmanin. Comme vous l'avez signalé, beaucoup de collectivités, dont je salue l'engagement, ont déjà fait part de leur disponibilité pour l'accueil de réfugiés. Nous allons recenser – nous y travaillons avec Marlène Schiappa, en particulier – toutes les initiatives dans le cadre d'une plateforme qui permettra de savoir comment se signaler et ensuite comment s'organiser concrètement, en lien avec les services de l'État. Il existe aussi, et ce n'est pas anecdotique, des plateformes servant à recenser des initiatives individuelles qui fonctionnent déjà, comme la plateforme JeVeuxAider.

Merci pour vos mots de soutien, madame Rauch. Nous n'avons pas connaissance, à part sur le front biélorusse, qui est très particulier, de difficultés aux frontières. Ce qui s'y passe actuellement, et nécessite d'ailleurs un déploiement européen, concerne le passage et l'accueil de réfugiés ukrainiens qui fuient leur pays vers l'Union européenne. Il n'y a pas de combats aux frontières, mais nous devrons, évidemment, nous adapter à la situation.

Nous avons renforcé notre dispositif consulaire afin que les ressortissants qui quittent l'Ukraine par leurs propres moyens, en contact avec notre ambassade, puissent être tout de suite accompagnés, si besoin, dans leurs démarches. Le Quai d'Orsay est en train d'armer, en un sens pacifique du terme, notre dispositif consulaire dans les pays de l'Union européenne frontaliers de l'Ukraine.

Sur le plan humanitaire, 33 tonnes de matériel ont d'ores et déjà été livrées en Ukraine, et plus de 30 tonnes en Moldavie. Nous allons continuer nos efforts dans le cadre du mécanisme européen de protection civile qui a été activé par les autorités ukrainiennes. L'Union européenne a annoncé ce matin 90 millions d'euros supplémentaires pour l'aide humanitaire, et cet effort ira très vraisemblablement croissant.

S'agissant de l'accueil sur le territoire de l'Union européenne, j'ai déjà évoqué les chiffres : ils sont très impressionnants et vont encore augmenter. Nous déployons avec les pays concernés, principalement la Pologne et la Roumanie, des centres d'accueil provisoires, que nous équipons en matériel grâce à un soutien financier et matériel européen dans lequel la France prend sa part.

Monsieur Adam, votre inquiétude concernant le Centre spatial guyanais est parfaitement légitime. La coopération avec la Russie a en effet été remise en cause samedi, à l'initiative de Moscou. Le départ de personnels russes peut être à l'origine de difficultés locales et pour la filière spatiale, puisque des lancements faisant appel à Soyouz devaient avoir lieu dans les prochaines semaines. Je tiens à souligner, néanmoins, que notre engagement en faveur de la pérennité du site guyanais et de la filière spatiale est total, y compris financièrement si besoin – le ministre des outre-mer examinera la question. Il n'y aura évidemment aucune remise en cause du Centre spatial guyanais.

Ce qui se passe montre bien la nécessité de déployer rapidement Ariane 6 – c'était prévu pour la fin de l'année. Je ne peux pas vous dire pour le moment s'il est possible d'accélérer le processus – j'en doute, parce que ce sont des questions très lourdes sur le plan industriel –, mais tout cela démontre la nécessité d'être indépendant en matière spatiale. S'il est possible de continuer les coopérations avec la Russie dans un autre climat, tant mieux, mais nous devrons renforcer notre engagement aux côtés d'Ariane. Nous avons besoin d'une filière spatiale de lanceurs indépendante au niveau européen, en particulier grâce à Ariane et à Vega.

Je n'entrerai pas dans la discussion concernant la pérennité des acteurs de la présidence française de l'Union, monsieur le président Waserman. Même dans les circonstances difficiles que nous traversons, je ne recommanderais pas de dire à nos partenaires que nous voulons garder cette présidence dans les mois qui viennent… Par ailleurs, quel que soit le résultat des élections, et que nous exercions ou non la présidence de l'Union, même si celle-ci nous donne une responsabilité particulière, la France jouera un rôle de premier plan dans cette crise, qui va durer.

S'agissant de la gouvernance, les améliorations institutionnelles des dernières années, qui sont issues d'une initiative française, nous permettent d'avoir une stabilité plus grande. Le Haut Représentant de l'Union, M. Borrell, et le président du Conseil européen, M. Michel, dont le mandat de deux ans et demi sera vraisemblablement renouvelé au mois de mars, sont des acteurs européens qui restent en place. Je tiens également à saluer la présidente de la Commission européenne, Mme von der Leyen, qui a accompagné la levée des tabous que j'ai évoqués concernant la défense et les sanctions. Nous pouvons nous féliciter d'avoir en M. Borrell, en M. Michel et en Mme von der Leyen des acteurs européens très engagés : cela nous a permis, ce week-end, de réagir parfois en quelques heures. Nous le leur devons, au-delà des efforts engagés par le Président de la République et la présidence française, efforts qui se poursuivront.

Je reviens, en réponse à Mme Gatel, sur les capacités d'accueil. Nous les recensons, je l'ai dit, et nous n'avons pas d'inquiétude malgré la gravité de la situation. Beaucoup de chiffres circulent, mais on ne sait pas ce que seront l'ampleur des flux et la durée du conflit. Le Haut-Commissariat des Nations unies pour les réfugiés estime qu'il pourrait y avoir entre 4 et 7 millions de personnes déplacées en Ukraine, mais cela ne signifie pas que toutes franchiront les frontières. Néanmoins, il ne faut pas se cacher derrière son petit doigt, les flux seront très importants. Les pays situés en première ligne, la Pologne, la Hongrie, la Roumanie et la Slovaquie, ont souvent d'importantes communautés ukrainiennes. Les personnes venant d'Ukraine restent dans ces communautés, et parfois dans les familles qui les accueillent : il n'y a donc pas, pour l'instant, de mouvements massifs au-delà des pays de première entrée. Néanmoins, cela pourrait se produire et il faut, quoi qu'il arrive, faire preuve de solidarité avec ces pays. Nous devons nous préparer aux flux, et nous devrons les organiser. La France précisera dans les prochains jours, je le répète, son dispositif de coordination nationale.

La Biélorussie est effectivement devenue cobelligérante, aux côtés de la Russie et contre l'Ukraine. Elle est donc visée par le deuxième paquet de sanctions individuelles et sectorielles qui a été décidé ce week-end par le Conseil européen – vingt-deux sanctions individuelles portent ainsi sur des personnels militaires, et une entité biélorusse est également concernée. Nous renforcerons, si besoin, le dispositif de sanctions à l'égard de ce pays.

Je n'ai pas d'informations, au moment où je vous parle, concernant un redéploiement du groupe Wagner, mais nous serons très vigilants et nous vous informerons. En tout cas, le lien entre ce groupe et la Russie n'était plus vraiment à démontrer.

Les mesures, symboliques, concernant le sport sont très importantes, notamment à l'égard du peuple russe. C'est une forme d'ostracisation assumée de la Russie, qui a décidé de se mettre en marge de la communauté internationale, en sous-estimant, peut-être, l'impact que cela aurait. Les mesures économiques sont certes les plus structurantes, mais la mise au ban de la Russie dans les compétitions sportives et les événements culturels européens, comme l'Eurovision, envoie également un signal. Je n'ai pas encore d'informations au sujet des prochaines compétitions sportives : nous prendrons, avec la ministre des sports, les décisions au fur et mesure, notamment pour Roland Garros. Le dispositif sera adapté selon l'évolution de la situation.

M. David m'a demandé jusqu'où ira M. Poutine – vaste question – et ce qu'il faut faire. Nous devons nous préparer à tous les scénarios. Je ne peux pas vous dire si M. Poutine entend mener une offensive limitée ou non. Ce qui se passe actuellement – et on voit à quel point les choses ont changé en quelques jours – est déjà immensément grave. Sans même avoir besoin de spéculer sur d'autres théâtres de crise, nous sommes confrontés à l'invasion d'un pays frontalier de l'Union européenne, l'Ukraine. C'est une situation qui nécessite de faire preuve de fermeté et de solidarité tout en continuant le dialogue que j'ai évoqué.

S'agissant du nucléaire, monsieur Habib, Jean-Yves Le Drian a répondu précisément à une question qui lui était posée. Je crois qu'il n'y a pas lieu de se livrer à des interprétations ou à des polémiques sur ce point.

Monsieur Cabaré, la seule question qui a été tranchée dans le domaine spatial, pour l'instant, concerne Soyouz. À ma connaissance, nous n'avons pris aucune décision particulière à propos de l'exercice que vous avez évoqué. Des menaces russes portent sur différents points, auxquels nous sommes vigilants – je pense notamment à la station spatiale internationale –, mais cela ne s'est traduit par aucune conséquence opérationnelle à ce stade.

En cas de difficulté ou de question particulière, c'est plutôt vers le Centre de crise du Quai d'Orsay qu'il faut se tourner, en veillant à ne pas le surcharger. Ses agents étant très mobilisés, vingt-quatre heures sur vingt-quatre, il convient de limiter les appels aux situations les plus critiques. Si vous souhaitez des précisions ou une intervention concernant votre circonscription, je suis, avec mon cabinet, à votre disposition.

Il est évident que personne, à commencer par la Russie elle-même, n'a intérêt à ce qu'elle devienne le junior partner de la Chine, si je puis m'exprimer ainsi. C'est notamment pour cette raison géopolitique que nous avons poursuivi, au niveau français et européen, le dialogue avec la Russie. C'est elle qui a choisi l'isolement et la guerre et qui, ce faisant, se mettra sans doute, à terme, davantage entre les mains de la Chine, en cherchant à réorienter ses exportations de matières premières et d'énergie. Près de 80 % du gaz exporté par la Russie part en Europe, contre environ 5 %, me semble-t-il, en Chine. Si la Russie, pour se mettre à l'abri de certaines restrictions ou sanctions, souhaite pivoter vers l'Asie, en particulier vers la Chine – elle essaiera sans doute de le faire, même si je ne sais pas ce qui se passera en pratique –, ce n'est pas un résultat que nous aurons souhaité.

Cette situation nous préoccupe, évidemment, bien qu'il n'y ait pas eu de nouveaux développements ces derniers jours. C'est pourquoi, parmi d'autres raisons, il était nécessaire d'avoir un dialogue avec la Russie. Ce dialogue implique, toutefois, un minimum de bonne volonté et le respect de quelques préalables élémentaires – notamment ne pas mener une guerre d'invasion comme celle d'aujourd'hui. Même si c'est difficile, et d'abord pour préserver l'Ukraine et éviter autant que possible des morts, nous gardons, au niveau du Président de la République, un contact avec Vladimir Poutine.

Je ne spéculerai pas sur les conséquences en chaîne potentielles, notamment du côté de la Chine et de Taïwan – c'était déjà un sujet de préoccupation avant la crise actuelle, et il n'a pas disparu. Je ne veux pas élaborer de scénarios parce que nous ne sommes encore en mesure de le faire. Ce que nous voyons, après d'autres crises moins graves en Europe au cours des dernières années, comme le Brexit et la crise sanitaire, c'est que l'impensable doit être pensé. La meilleure façon de s'y préparer consiste à réduire nos dépendances et à renforcer notre souveraineté, ce qui ne se fait pas d'un coup de baguette magique.

Sans faire de politique au sens partisan du terme, je crois que la France fait partie des pays qui avaient une conscience plus forte que d'autres de ce que c'est la défense, du fait que la paix et nos démocraties méritent d'être préservées et de la nécessité, parfois, de s'engager pour cela fermement, économiquement voire militairement, y compris en luttant contre des attaques cyber ou médiatiques. Nous avons maintenant pris conscience au niveau européen que notre démocratie embourgeoisée – je le dis de manière délibérément provocatrice – mérite d'être défendue. Il faut expliquer à nos concitoyens que cela a un prix, infiniment moindre que celui que paient, malheureusement, les Ukrainiens.